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543 résultats pour « Watat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0430JUD004987211

Admin. suprême

30 avril 2013

30 avril 2013

The Government specified that two lamps each consisting of two 40-watt bulbs (a total of four 40-watt bulbs) had been used for lighting during the day and one lamp with a 60-watt bulb for lighting during

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0226JUD002240504

Admin. suprême

26 février 2015

26 février 2015

The cell had only one 100 ‑ watt lamp, which was on day and night. During the summer the temperature in the cell was around 40 degrees Celsius.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-115426

Admin. suprême

22 novembre 2012

22 novembre 2012

The cells were dimly lit with a small bulb of 40 watts. The walls in the cell were coated with “shuba”, a sort of abrasive concrete lining. The cells were dirty and infested.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Starkc/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2014:0318JUD003196807

Admin. suprême

18 mars 2014

18 mars 2014

tout comme les poux, les punaises et différentes espèces de cafards, que les fenêtres de la cellule étaient cassées et qu’elles laissaient pénétrer la pluie, que l’éclairage (une seule ampoule de 40 watts

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

644a11e4656d26d0f8b57c17

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

qu'il porte sur une installation 'photovoltaïque' en 'auto-consommation totale' de '4,2 Kwc' composée de 14 panneaux, avec 'batterie en phase' et éléments suivants : 'panneaux photovoltaïques de 300 Watts

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129c656d26d0f8b57f68

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

En l'espèce, sur le bon de commande litigieux, la case 'Photovoltaïque' a été cochée et la description du bien vendu est la suivante : 'Le kit comprend : panneaux photovoltaïques de 250 Watts Solsonica

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66878c8a05d6f7f678d48d9a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le bon de commande évoquait la fourniture et la pose d'un kit GSI O de 2 KW 'constitué' de 8 panneaux de 250 watt sans autre précision, un ballon thermo 190 litres et une 'comwatt', sans autre précision

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504979_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Les éléments que Mme A... verse au dossier, incluant les attestations des Drs Watt et Quilichini, ainsi que son allégation relative au caractère onéreux de son traitement, ne permettent pas de contester

Source officielle
CA

12e chambre

5fdba8bbfc578f87c5a204f6

Appel

12 février 2019

12 février 2019

commerce et des sociétés pour bénéficier du statut des baux commerciaux du fait de cette mise en location-gérance, ayant conclu un premier contrat de location gérance le 14 décembre 2000 avec la société Watt

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200321

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

d'introduire ou de maintenir des restrictions injustifiées à l'exercice de cette liberté dans le domaine des soins de santé (arrêts du 12 juillet 2001, Smits et Peerbooms, C-157/99, du 16 mai 2006, Watts

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0323DEC004526907

Admin. suprême

23 mars 2010

23 mars 2010

Un nombre important d’anciens membres du Parti démocratique du peuple afghan (PDPA) – ultérieurement renommé Watan (Patrie) – et d’anciens agents des forces de sécurité, y compris le service de renseignement

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60362b8abe732d8e67e5f3f4

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

publication par extrait de l'arrêt à intervenir dans trois journaux financiers français, à savoir « La Tribune », « les Echos », « Le Figaro » supplément financier, et dans le journal algérien « El Watan

Source officielle
CA

4ème Chambre

63ca43229066fd7c90fc2835

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Il indique que lorsque les couplages sont effectués correctement, cette résistance doit être d'une puissance de 3100 Watts, mais qu'elle ne fonctionne jamais puisqu'elle est coupée au niveau du tableau

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

En l'espèce, l'expert a procédé au calcul des déperditions des deux bâtiments à chauffer, et en déduit qu'il est nécessaire d'avoir une chaudière d'une puissance de 54 960 Watts.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63c1059cbf9fd47c90a137d5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 04 novembre 2013, Mme [J] [B] a été démarchée par la SARL Arkeos pour l'achat de deux panneaux solaires de marque Systovi d'une puissance de 3000 watts

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6708c039445a086e2bcedea3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] a conclu un contrat de vente n° 411701 auprès de la société Vivons Energy (Activ'eco) portant sur la fourniture et l'installation de 12 panneaux photovoltaïques pour une puissance globale de 3 000 watts

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc548f7cbd382f4d3135

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AFE), dans le cadre d'un démarchage à domicile, la fourniture et l'installation complète avec mise en service d'un système photovoltaïque comportant 12 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd8580b

Appel

4 septembre 2001

4 septembre 2001

métalliques ondulées) présentaient indiscutablement des dangers majeurs irrémédiables : risques de chute de tôles ou de poutres aggravés par les vibrations engendrées par la puissance du son (6000 watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c120

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

mis en évidence que le départ du feu se situait sur l'une des bornes femelles du bloc multiprise, celui-ci étant inadapté pour le branchement d'équipements électriques d'une puissance de quatre kilo watts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949bb

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

étage de la maison un tableau de commande "Effecta KS series" lié aux panneaux photovoltaïque a été installé et qu'au vu de l'écran du tableau de commande, le système fonctionne et une production de 400 watts

Source officielle