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12 702 résultats pour « Vallentin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2004492_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Le 31 mars 2017, la SCI Valentine a acquis un ensemble immobilier situé 10, rue François Mauriac à Vemars.

Source officielle

Page 20 sur 636

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2026

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Radiations

VALLENTIN, Patrick, Michel, VALLENTIN

SIREN 443779012Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

12/04/2026

Voir →

Modifications diverses

VALLENTIN, Lilian, VALLENTIN

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

01/04/2026

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Ventes et cessions

VALLENTIN, Lilian, Patrick, Jocelyn, VALLETIN, Emma

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Acte Authentique en date du 26/01/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : L'Ollière Chassagny 69700 BEAUVALLON. Adresse du nouveau propriétaire : 126 Rue de la Grosse Roche 69700 MONTAGNY. Adresse de l'ancien propriétaire : 574 Impasse de la Voisinée 69700 BEAUVALLON. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Marcel Sembat 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

12/02/2026

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Créations

VALLENTIN, Lilian

SIREN 993176007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

04/11/2025

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CC

civ2

6079410f9ba5988459c4016f

Cassation

9 mai 1972

9 mai 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE LE DEPOT DE PEINTURE DE LA COMPAGNIE LES VERNIS VALENTINE FUT RAVAGE PAR UN INCENDIE QUI, EN SE PROPAGEANT

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a786f491b6d2638e7a1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

GROUPE VALENTIN, venant aux droits de la société VAL ENVIRONNEMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Christian

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2402173_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Par un mémoire, enregistré 9 avril 2025, l'Association Château Valentin Duchesne de Lamotte a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e506

Appel

12 août 2011

12 août 2011

. **** Du concubinage ayant existé entre Elodie Z...et Laurent X..., sont issus : - Valentin, né le 24 octobre 2002, - Sonia, née le 25 décembre 2005.

Source officielle
CC

civ3

60794d999ba5988459c4899b

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

constructions, en cassation du même arrêt rendu au profit : 1 / de la société Santé assistance promotion, 2 / de la société Batinorest, 3 / de la Chambre de commerce et d'industrie de Valenciennes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9278d

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Georges X...et Mme Rosette Y...sont nés trois enfants, aujourd'hui majeurs : - Florence, le 26 juillet 1977, - Valentin, le 30 mars 1985, et -Antoine, le 18 février 1992.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c137acdc6046d472a1393

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

FAITS MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 27/04/2026, Me VINOLO Christophe - Membre de l'AARPI VALENT AVOCATS Avocat au Barreau de TOULON muni d'un pouvoir a procédé à la déclaration

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b37d

Cassation

8 décembre 1970

8 décembre 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS VERNIER-VALENTIN ET FILS, DONT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402877_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

L'association Château Valentin Duchesne de Lamotte a produit une note en délibéré, enregistrée le 24 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100748

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

Valentin X... et M. Jean-Pierre X... est propriétaire notamment d'un terrain occupé par la SARL X...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302960_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ses conclusions tendant à la condamnation de l'EARL Breul Valentin aux dépens ne peuvent ainsi qu'être rejetées.

Source officielle
CC

comm

613723d1cd5801467740e8bf

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valentin-Leroy, société à responsabilité

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008056319

Admin. suprême

2 juillet 1999

2 juillet 1999

Pierre Valentin et Louis X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7f

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

jusqu'en juin 2013, et qu'il était à la charge totale de cette dernière (logement, assurances, nourriture, vêtements, etc...) ; Qu'il est également justifié que les ressources que Valentin a tirées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e51fde28ee4207112ab

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[B] et la société Valentin Thièrion exposent, qu'après avoir repris en 2010 la société qui connaissait des difficultés, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

1968   Marco VALENTINI 1972   Lorenzo VERGURA 1979   Martina VITOZZI 1984   Alessandro ZANATTA 1972   Andrea ZANELLA 1977   Stefano ZANGHIERATO 1971   Lizza Egidio Rome

Source officielle
CC

soc

6079b1709ba5988459c521b1

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1989), que Mme X... a été engagée le 22 novembre 1985 par la Compagnie des Vernis Valentine en qualité de chimiste pour une durée déterminée d'un an,

Source officielle
CC

soc

61372449cd580146774143d9

Cassation

13 avril 2005

13 avril 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu les articles 1134,1175 et suivants, 1338 du Code civil ; Attendu que dans le cadre de la reprise de la société Valentin

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90819

Cassation

16 octobre 2025

16 octobre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : U 24-15.270 Demandeur : la société Valentin gourmet et autre Défendeur : la société Les Bananiers de St Barth et autre Requêtes

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