Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372460cd58014677415023
25 mai 2005
25 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 9 mai 2005 la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à la Cour
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02063
20 octobre 2011
20 octobre 2011
SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que par acte du 12 mai 2011 déposé au greffe de la Cour de cassation, la SCP Delaporte, Briard et Trichet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00409
27 avril 2011
27 avril 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à cette Cour, a déclaré
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101283
11 décembre 2008
11 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 21 novembre 2008, la SCP Delaporte, Briard et Trichet,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200054
14 janvier 2016
14 janvier 2016
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 23 octobre 2015, la SCP Delaporte, Briard et Trichet,
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a7b
2 mars 2004
2 mars 2004
saurait être accueilli ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Delaporte, Briard et Trichet
Source officielleChambre JAF
68e7a4f8033cf481c39a3312
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 4] [Adresse 9] représentée par Me Cécile BESSIERE, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara GELLF GREFFIER lors des débats et du prononcé : Camille TRUCHET
Source officielleChambre JAF
6967eb00cdc6046d474fcd5e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Localité 7] [Adresse 4] représentée par Me Véronique BARNIER, avocat au barreau de LOZERE COMPOSITION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Clara GELLF GREFFIER lors des débats et du prononcé : Camille TRUCHET
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025284606
1 février 2012
1 février 2012
Hervé Guichon, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M.
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d95
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Protection JUGEMENT Réputé contradictoire DU 23 Juillet 2024 DEMANDEUR : LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, (RCS LYON n°399 973 825) dont le siège social est sis 1 rue Pierre de Truchis
Source officiellesoc
61372462cd580146774150bc
25 mai 2005
25 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 9 mai 2005, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat à la Cour
Source officiellecomm
613724c6cd5801467741840e
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, Mme Maitrepierre, conseillers référendaires, M. Jobard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.
Source officiellecomm
613724aacd58014677417623
11 octobre 2005
11 octobre 2005
Sémériva, Truchot, Mme Michel-Amsellem, MM. Pietton, Salomon, conseillers référendaires, M. Main, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre.
Source officiellecomm
613724b0cd580146774178fa
23 janvier 2007
23 janvier 2007
Truchot, conseiller référendaire rapporteur, M. Métivet, Mmes Garnier, Tric, Betch, M. Petit, Mme Cohen-Branche, M. Jenny, Mme Riffault-Silk, conseillers, Mme Beaudonnet, M.
Source officielleciv3
61372514cd5801467741acba
16 mai 2007
16 mai 2007
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 5 mars 2007 la SCP Delaporte, Briard et Trichet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300102
19 janvier 2010
19 janvier 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 octobre 2009, la SCP Delaporte, Briard et Trichet,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300791
16 juin 2010
16 juin 2010
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation, le 24 février 2010, la SCP Delaporte Briard et Trichet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301061
28 octobre 2008
28 octobre 2008
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 juin 2008, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300823
16 juin 2009
16 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la cour de cassation le 12 mai 2009, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100233
28 février 2008
28 février 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 24 décembre 2007, la SCP Delaporte, Briard et Trichet, avocat
Source officiellePage 20 sur 343