ALAIN aurait continué à utiliser le véhicule

mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), - l'agence B Architecte et son représentant monsieur E B, entrepreneur individuel, - la société à responsabilité limitée (SARL) Thierry

de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY S.C.P.

Thierry dit Y... X...

Benjamin BALENSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #PN1704 Décision du 06 Janvier 2025 5ème chambre 1ère section N° RG 20/08348 - N° Portalis 352J-W-B7E-CSV2Q Nous Thierry

qualité audit siège, représentée par Maître Stéphanie SCHWEITZER du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN France LLP, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #J0040 __________________ Nous Thierry

Alain Y..., demeurant ... (Côtes-d'Armor), en cassation d'un jugement rendu le 6 janvier 1992 par le tribunal de commerce de Saint-Brieuc, au profit de M. Claude X..., demeurant ...

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Sur la mise hors de cause de la société Alain Giglio : 3.

Alain XX..., domicilié ..., 40 / à Mme Marie-Claude XX... épouse J..., domiciliée 8 citée RPT, 08600 Givet, 41 / à M.

NANCY en date du 28 février 2022 - RG 14/04535 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n°103/24 N° RG 22/01031 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E67Q APPELANTS : Maître Philippe HEGNER Représentant : Me Amandine THIRY

NANCY en date du 28 février 2022 - RG 14/04534 ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° 102/24 N° RG 22/01032 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E67S APPELANTS : Maître Philippe HEGNER Représentant : Me Amandine THIRY

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ283 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Alain Y..., 2°/ Mme Françoise X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Muzillac (Morbihan), "Kermadec", Ambon, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1988 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre

Thierry, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.

Alain X..., demeurant à Cussas-sur-Loire (Haute-Loire), Les Barraques, en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de : 18/ la compagnie d'assurances

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Alain A..., demeurant : 26300 Chatuzange-le-Goubet, 3 / Mlle Chantal A..., demeurant ..., 4 / M. Christian A..., demeurant ..., 5 / M.