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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372238cd580146773fb338
11 octobre 1994
11 octobre 1994
(Meurthe-et-Moselle), 2 / de Mme Sylvie Z..., demeurant ...
Source officielle1ere Chambre Section 1
6698b084e6ed70c67f644ab0
16 juillet 2024
16 juillet 2024
ROUGER, président, et par , greffier de chambre.
Source officielle5e chambre civile
643f8882ad85da04f53a3b47
18 avril 2023
18 avril 2023
dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre, et par Madame Sylvie SABATON, greffier
Source officielle3ème Chbre Cab B1
6696b9059a603a69291131ba
9 juillet 2024
9 juillet 2024
lors des débats ROUX Olivia lors de la mise à disposition COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : MANNONI Corinne, Vice-Président GARNIER Patricia, Juge BERBIEC Alexandre, Juge Greffier
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2400666_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
M P Q 106 rue du Général Leclerc à VILLERS-COTTERETS (02600)BB n°s 21 et 22 8 rue de la Fontaine M P S 95 rue Demoustier à VILLERS-COTTERETS (02600)BB n°s 21 et 22 8 rue de la Fontaine Mme P T81 route
Source officielle9e Chambre A
60370104d581479bf1691898
26 juin 2015
26 juin 2015
feuille de route N°451097 du 14 octobre 2008 sur le secteur de [Localité 2], que : - le temps repère était de 8,35 h, - le salarié a été payé pour 8,58 h, - la feuille de route mentionnait un temps
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474548.20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A a été soumis à un dépistage salivaire de la consommation de stupéfiants lors d'un contrôle de routine, sans qu'il ait commis d'autre infraction au code de la route.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
19 juin 2012
Mme Nathalie Y... et l'association La Croix Rouge Française ont reçu notification de ce jugement respectivement les 22 et 24 janvier 2011.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
62833c425a52a8057d9918de
16 mai 2022
16 mai 2022
CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller qui en ont délibéré, Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sylvie CASTERMANS dans les conditions prévues par l'article
Source officielle1ère Chambre
63c79bb9da31367c908eb7d9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LE ROUX S.C.E.A. SERSUD C/ S.A.S.U. ENTREPRISE [G] [C] S.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
659f95033328fa00087a24b7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e71
6 février 2007
6 février 2007
2006-Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 05 / 00027 APPELANTE Association ASSAS JURIS CONSEIL prise en la personne de son représentant légal Monsieur Riad BOUDRAA ayant son siège 2712 route
Source officielle1ère Chambre civile
662209639ce14200083896c7
18 avril 2024
18 avril 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière. Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87087
10 mai 2004
10 mai 2004
Sylvie Z... épouse X... BALOUS Y... A.../ Norbert B... Muriel C... épouse B...
Source officielleciv2
60794d339ba5988459c48548
7 octobre 2004
7 octobre 2004
d'assurance ; que les ayants-droit de la victime, Mme Denise X..., épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Christophe et Nathalie Z..., Mme Sylvie
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474406.20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
local d'urbanisme, alors que deux locaux sont prévus en deçà de ces limites ; - d'erreur de droit en jugeant, concernant la surface des espaces verts et le nombre de places de stationnement des deux-roues
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2503566_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative.
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a869
18 avril 2000
18 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février
Source officiellesoc
6137228bcd580146773fe42c
10 octobre 1995
10 octobre 1995
(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1991 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de : 1 / Mme Sylvie X..., demeurant ... à Saint-Doulchard (Cher), 2 / Mme Huguette
Source officiellesoc
61372349cd58014677407c82
18 mai 1999
18 mai 1999
et les sans-abris" (GIP-HIS), dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus les 25 octobre 1996 et 20 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de Mme Sylvie
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