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2 528 résultats pour « Steven »

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CE
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CA
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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

653a06afd0451e8318d0eaa5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Sandrine AUDEVAL la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00521 - N° Portalis

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2302525_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B A, représenté par la SELARL Sterenn Law, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 avril 2023 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de renouveler son titre de séjour, l'a obligé

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2103485_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er et 7 octobre 2021 et le 17 novembre 2021, Mme B A, représentée par la SCP d'avocats Stoven-Pinczon du Sel, demande au tribunal

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064e8

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Joël X..., demeurant ..., délégué syndical CFE CGC de Allevard Stedef, 7 ) de M.

Source officielle
CC

soc

6137232acd580146774064e9

Cassation

13 janvier 1999

13 janvier 1999

Joël X..., demeurant ..., délégué syndical CFE-CGC de Allevard Stedef, - de M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63bfb32b5e2fbe7c90043834

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP STOVEN PINCZON DU SEL SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 21/23 RG 21/02498 n° Portalis

Source officielle
CC

cr

613725e1cd5801467742142b

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

d'habitation ; que, depuis plusieurs années, des habitants du voisinage et diverses associations se plaignent des nuisances provoquées par le fonctionnement de l'usine, notamment en raison des rejets de styrène

Source officielle
CC

comm

6137226ccd580146773fcd92

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n s N 92-16.801 et P 92-11.880 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Stefan

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-208379

Admin. suprême

1 février 2021

1 février 2021

text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:7pt } Communicated on 1 February 2021 Published on 22 February 2021   FIFTH SECTION Application no. 42259/20 Patrick STEVENS

Source officielle
CC

civ2

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X

61372424cd58014677412c9c

Cassation

21 octobre 2004

21 octobre 2004

Steven et Nicolas Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402173_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2407942_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le magistrat désigné, signé Steven MaljevicLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b214a9cdc6046d4759f304

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Rôle nº 2024001620 DEMANDEUR(S) LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'[Localité 1] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 321 715 724 Représentée par : SCP STOVEN

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2f676b73dd81b96e52

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE la SCP STOVEN PINCZON DU SEL la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE

Source officielle
?

ADLC

ADLC:14-DCC-128

droit de la concurrence

29 août 2014

29 août 2014

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Stenn par la société Amidis et Compagnie (groupe Carrefour)

Résumé IA — à vérifier
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1965:70

CJUE

8 juillet 1965

8 juillet 1965

. # Stefan Krawczynski v Commission of the EAEC. # Case 83-63.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100318

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

International Limited et de la demande en garantie de la société Quantum Analysis Fund Limited à l'encontre de la société Bear Stearns International Limited ; AUX MOTIFS QUE la société Quantum Analysis

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-223329

Admin. suprême

30 janvier 2023

30 janvier 2023

the applicants’ pre-trial detention and/or the reasoning offered by the domestic courts therefor in breach of Article   5 §   3 of the Convention (see, for example and mutatis mutandis , Stevan

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18d3acdc6046d474be2c2

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

° 93 Rôle n° 2023006189 DEMANDEUR (S) CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 321 715 724 Représentée par : SCP STOVEN

Source officielle
CA

Référés

6690c7550d808eb34e45561c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Adresse 9] URSSAF CENTRE VAL DE LOIR Expéditions le : 10 JUILLET 2024 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES la SCP STOVEN PINCZON DU SEL chambre commerciale 24/1255

Source officielle

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