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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613722f0cd580146774037de
17 décembre 1997
17 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Robin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt
Source officielle4ème chambre
DTA_2206104_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par un mémoire enregistré le 28 mars 2024, la société Robin se désiste de sa demande. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027091668
20 février 2013
20 février 2013
Robin, conseiller municipal le plus âgé, n'était pas présent ; que M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2509308_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2502589_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2511537_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2501571_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Rolin, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601354_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601420_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Vu : - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2521467_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500287_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500464_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleChambre Commerciale
60330089a70bfd73324bf67f
19 octobre 2017
19 octobre 2017
LIMITED SIRKETI [Adresse 3] [Localité 3] TURQUIE Représentée par Me Jean Christophe QUINOT, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN
Source officielleChambre Commerciale
60351ae7bc5eae4638fb1e54
16 juin 2016
16 juin 2016
, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Monsieur Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 Mai 2016 Madame Dominique ROLIN, Président, et Madame
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500482_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500601_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4e
10 juin 2021
10 juin 2021
Localité 1], demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle provisoire numéro 2020/2340 du 14/01/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nouméa) Représentée par Me Charlotte ROLIN
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500895_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500906_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500926_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
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