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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372398cd5801467740bd55
18 juillet 2001
18 juillet 2001
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Délégation nationale aux sports équestres (DNSE), dont le siège est précédemment ..., et actuellement ..., Le Quintet
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431bc
23 octobre 1984
23 octobre 1984
CETTE ATTRIBUTION ; QUE L'ARRET ATTAQUE A EVALUE L'UN DE CES BIENS, "L'AVOIEMENT DE FERME" (CHEPTEL), A LA SOMME DE 90.800 FRANCS, "VALEUR 1956, A REEVALUER AU JOUR DU PARTAGE EN FONCTION DU PRIX DU QUINTAL
Source officielleciv3
607940dc9ba5988459c3f6ee
26 juin 1970
26 juin 1970
PHILIPPE, LA PARCELLE LITIGIEUSE DE 87 ARES 60 CENTIARES, AU FERMAGE STIPULE DE 3,25 QUINTAUX DE BLE A L'HECTARE ; QU'APRES LA VENTE DE TROIS LOTS, Y...
Source officielleciv1
6079431c9ba5988459c411e2
9 mai 1973
9 mai 1973
MOYENNANT UNE SOMME PAYEE COMPTANT ET UNE RENTE VIAGERE ANNUELLE DE LA VALEUR DE 300 QUINTAUX DE BLE ; QUE POUR LA PERCEPTION DES DROITS D'ENREGISTREMENT LE BIEN VENDU ETAIT EVALUE A 9500000 ANCIENS
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205863_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A B, représenté par Me Quentel demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2021 par laquelle l'administrateur général du Centre ministériel de gestion de Rennes a rejeté sa demande
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecb38
18 février 1987
18 février 1987
l'arrêt attaqué de l'avoir condamné à payer un complément de fermage pour les années 1970 à 1979, alors, selon le moyen, "d'une part, que le bail du 12 juin 1970 fixait le fermage à la valeur de 6 quintaux
Source officielleciv1
613722dccd580146774026cf
25 février 1997
25 février 1997
X... à 519.25 quintaux de blé, d'avoir, par l'arrêt attaqué (Reims, 30 mars 1995), décidé que l'état liquidatif de la succession de Thérèse X... devait tenir compte d'un fermage calculé sur cette base,
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2105863_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
A B, représenté par Me Quentel demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 17 juin 2021 par laquelle l'administrateur général du Centre ministériel de gestion de Rennes a rejeté sa demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0de7c25a97f0381f5043
10 octobre 2013
10 octobre 2013
prévue au Liban du 8 au 21 décembre 2004, - la somme de 50.000 euros au titre de la perte de chance d' effectuer dans les cinq années à venir des vacations d'ores et déjà budgétées par la société QUINTILES
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01838_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
A..., représenté par Me Quentel, maintient ses conclusions d’appel par le même moyen.
Source officiellecr
61372610cd58014677422ad2
7 juin 2000
7 juin 2000
le bénéficiaire du système si tel n'était pas le cas ; de même, les appels anonymes dont a fait état la hiérarchie du prévenu qui affirme que le service de la répartition de Paris 15è ", rue de la Quintinie
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c5575f
3 juillet 1974
3 juillet 1974
CIRCULATION SURVENU LE 7 NOVEMBRE 1970 A BECART, AGENT GENERAL D'UNE SOCIETE D'EAUX MINERALES, QUI REGAGNAIT SON DOMICILE, ALORS, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE L'INTERESSE AVAIT, A 16 H 45, QUITTELE
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854722
31 décembre 2020
31 décembre 2020
En premier lieu, aux termes de l'article 266 quindecies du code des douanes : " I.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102519_20230201
1 février 2023
1 février 2023
A E, ainsi que sur la remise en cause de l'application de l'article 238 quindecies du code général des impôts.
Source officielleChambre 1
DTA_2101018_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Elle soutient que : - l'administration méconnaît l'article 238 quindecies du code général des impôts en ne tenant pas compte du caractère indissociable et concomitant des opérations en litige ; l'opération
Source officielleChambre des REFERES
69dd541ecdc6046d47210857
9 avril 2026
9 avril 2026
SPRO (SOCIETE DE PEINTURE ET REVETEMENTS DE L’OUEST) [Adresse 16] [Adresse 16] Représentée par Maître Nathalie QUENTEL-HENRY de la SELARL SYNELIS AVOCATS, substituée par Maître Léa GRIGNY-ROPERS, avocats
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110531
10 octobre 2019
10 octobre 2019
(rendement moyen bas de la journée du 25 juillet) et 319 quintaux (rendement des journées des 30 et 31 juillet) avec une valeur médiane sur la base de l'estimation machine de 308 quintaux, qu'il retient
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110424
15 juin 2017
15 juin 2017
(biens propres de son père et bien communs) ; que Madame veuve Y... a imposé à chacun de ses enfants la charge d'une rente viagère annuelle d'un montant total égal à 60 quintaux de blé, à laquelle sa fille
Source officielleChambre 1
DTA_2001116_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
A B, représenté par Me Sonet demande au tribunal : 1°) de le déclarer éligible au dispositif d'allègement d'impôt prévu à l'article 44 quindeciès du code général des impôts ; 2°) de prononcer le dégrèvement
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE00110_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
360-40 ; - l'absence de transmission à l'administration fiscale de son engagement de location dans les douze mois suivant l'achèvement du logement, formalité qui est fixée par le I de l'article 2 quindecies
Source officiellePage 20 sur 106
Quintela, Stacy,Ludivine
29/05/2026
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Quintela, Stacy,Ludivine
08/03/2026
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GUEDES QUINTELAS, Luis-Miguel
08/01/2026
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Quintela, Stacy,Ludivine
05/12/2025
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QUINTELA RAINHA, Diana
23/10/2025
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