[V] [N], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, M.

[U] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : la société Nacc et autres Ordonnance : 61059 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 24-11.464 Demandeur(s) : la société Avi pôle Réunion Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur

[M] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : Mme [C] Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 60452 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 24-21.450 Demandeur(s) : la société du Grand Pré Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s

[B] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-10.274 Demandeur(s) : la société Groupama Méditerranée et autres Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet

est caractérisée en ce que l'orientation de ladite seconde biellette (7) est telle que son axe de pivotement (E) situé sur le bras oscillant (3) est positionné en avant de celui de son axe de pivotement

Valere X..., avocat au barreau de Paris, pour avoir, d'une part, exercé les fonctions de président et d'administrateur délégué de la société Pivert, société luxembourgeoise, en méconnaissance des incompatibilités

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Madame Sylvie BOUILLET, Monsieur Thierry PRONIER, Juges, Maître Guillaume

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Didier, Pinet, avocat de M.B.... 1.

Pillet-JM Currie et Compagnie, dont le siège est ..., 2°/ de la société Agena Ouest, dont le siège est ..., 3°/ de la société Logitainer, dont le siège est ..., 4°/ de la société Malaysien international

à Valenciennes ; 2°) d’enjoindre aux mêmes autorités de faire procéder à un débarras et au nettoyage approfondis du logement sis 10 rue Pilette à Valenciennes et de ses abords, incluant désinfection

Localité 2] Représentant : Me Bruno BLANQUER de la SCP BLANQUER//CROIZIER/CHARPY/SELMO, avocat au barreau de NARBONNE SAS ACER NAUTIC [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric PINET

OXYGO NETTOYAGE [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric PINET de la SELARL SELARL PINET ET ASSOCIES, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEEs : Mme [O] [D] épouse [D] [Adresse 6]

ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [B] [T], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Karnikian immo, ayant la SCP Didier et Pinet

: la société Groupama et autre Requête n° : 1568/22 Ordonnance : 90778 du 29 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupama, ayant la SARL Cabinet François Pinet

[O] et autres Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) : la société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée métropole (SA3M) et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 22-15.139 Demandeur(s) : Mme [M] veuve [G], ès qualités et autres Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur

Pourvoi n° : M 23-22.504 Demandeur(s) : la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne - Pays de la Loire Groupama Loire Bretagne Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet