une des parcelles de M.

Le jardin susvisé jouxte un immeuble sis au 23 de la même rue appartenant à l'indivision ROSE (Monsieur Benjamin J..., Monsieur Benoît J..., Mademoiselle Adélaïde J..., Madame Pascale M... épouse J...,

Vu les dernières écritures de Madame Pascale B... déposées au greffe le 29 mars 2012. Vu l'ordonnance de clôture du 23 mai 2012 et le renvoi à l'audience de plaidoiries du 2 juillet 2012.

Appartiennent ainsi indivisément et pour moitié entre eux à Monsieur Hubert Y... et Monsieur Christian X... les parcelles suivantes : TERROIR D'ALLEMANT : * Parcelle cad. section ZC no 20 lieudit "

Par ailleurs, si les poteaux qui entourent partiellement la construction sont peints en rose, bleu et vert, ces couleurs pastels ne recouvrent pas la totalité de la façade du bâtiment et ne sont pas, en

PRESTIGE ROOSE [Adresse 1] [Localité 4] NON RÉPRESENTÉ (signification de la déclaration d'appel en date du 28 janvier 2021 convertie en proces-verbal de recherches conformément à l'art.659 du code

Alain, en ses conclusions oralement développées ; Maître PASCAL Christian, avocat de X... Alain, en ses conclusions oralement développées ; X...

A ETE AUTORISE A ACQUERIR PAR VOIE D'EXPROPRIATION UNE PARCELLE DE TERRAIN D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 908 M2 ENVIRON, APPARTENANT A M.

Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

COUR D'APPEL DE [Localité 5] CHAMBRE 1 SECTION 3 ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE DU 08 Janvier 2026 Minute électronique Jugement du tribunal judiciaire de Lille en date du 23 Juin 2023,

Chambre Sociale Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 06 Mai 2025, enregistrée sous le n° 23/00098 Nous, Rozenn

Patrick X..., demeurant ... à Luce (Eure-et-Loir), - Mme Marie Rose Y..., veuve de M. Raymond X..., demeurant ... à Luce (Eure-et-Loir), - M.

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Madeleine C..., épouse Z..., Mme Fernande C..., épouse H..., Mme Françoise C..., épouse A..., Mme Rose C..., épouse E..., Mme B...

Pascal X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1992 par le tribunal de grande instance de Créteil (1re chambre civile), au profit du directeur général des Impôts, domicilié

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 août 1992 et 18 décembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA ROSE

Julien H..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 6°/ Mme Aline G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 7°/ M. Guy G..., demeurant Pont Canal, 97115 Sainte-Rose, 8°/ M.

Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.