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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01042
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Elle verse le contrat cadre de transport EP00055M conclu le 15 mars 2006, entre la société BONNET NEVE et la SARL ABC et signé par Monsieur X... Directeur des achats et de la logistique pour EPTA.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00430
3 mai 2011
3 mai 2011
Elle verse le contrat cadre de transport EP00055M conclu le 15 mars 2006, entre la société BONNET NEVE et la SARL ABC et signé par Monsieur X... Directeur des achats et de la logistique pour EPTA.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb03
30 juin 1993
30 juin 1993
COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 335 et 591 du Code de procédure pénale : " en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le neveu
Source officielleciv1
60794bc59ba5988459c43e4d
27 juin 1978
27 juin 1978
DE LA TOUR DU BREUIL, EST DECEDEE EN 1912 EN L'ETAT D'UN TESTAMENT DANS LEQUEL ELLE LEGUAIT DIVERS BIENS IMMOBILIERS A SON NEVEU PAR ALLIANCE, RAYMOND C...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201875
21 octobre 2010
21 octobre 2010
X... fait grief à l'arrêt attaqué de statuer ainsi, alors, selon le moyen, qu'en rendant un jugement sur le fond, sans rechercher, notamment en interrogeant son petit-neveu, dont elle constatait la présence
Source officielle6ème Chambre
DTA_2505175_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Daheron substituant Me Duval, représentant la société Neoen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110088
25 février 2016
25 février 2016
jour de son propre décès survenu le 6 août 2001, le patrimoine de Madame veuve [M] comportait un contrat d'assurance-vie AGF n° 11 413 954 13 AF souscrit le 17 novembre 1998 au profit des ses trois neveux
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302951_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2302114-2, la société Véolia Energie France, représentée par la Selarl Cabanes Neveu associés, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302952_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2302114-2, la société Véolia Energie France, représentée par la Selarl Cabanes Neveu associés, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302953_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2302114-2, la société Véolia Energie France, représentée par la Selarl Cabanes Neveu associés, demande au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302954_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023 sous le n° 2302114-2, la société Véolia Energie France, représentée par la Selarl Cabanes Neveu associés, demande au tribunal
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007083
22 août 2007
22 août 2007
Bassam A ainsi qu'à son neveu M.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66fedbd6172da17169e92e82
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ALG CREDITS Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL KPDB INTER-BARREAUX Me Claire LIBLANC-NEVEU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bedc
15 juillet 2008
15 juillet 2008
ORDONNANCE : Prononcée publiquement le quinze Juillet deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c873
29 septembre 2008
29 septembre 2008
Or en l'espèce la condition de permutabilité n'existerait qu'entre les sociétés agissant en France (les sociétés BONNET-NEVE et ALSER).
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000008004420
30 décembre 1998
30 décembre 1998
X... la somme qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de l'Association syndicale du Nevon est rejetée.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:81
25 février 1986
25 février 1986
. # Beroep wegens nalaten, artikel 35 EGKS-Verdrag - Verzuim om maatregelen te nemen ter verzekering van de bevoorrading van elektische staalbedrijven met schroot. # Zaak 25/85.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204118_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
; 3 599 parts sur 3 600 du capital de 36 000 euros de la société Nevets III avant leur apport à la SARL Compex consulting France en 2015 ; 99 parts sur 100 du capital de 1 000 euros de la SARL Nevets
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2503791_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Elle expose qu'elle est la tutrice légale de son neveu M.
Source officielleciv1
61372093cd580146773ebd58
7 novembre 1979
7 novembre 1979
DECEDEE LE 11 DECEMBRE 1973 APRES SON MARI, AVAIT, POUR LE CAS OU CELUI-CI DECEDERAIT AVANT OU EN MEME TEMPS QU'ELLE, INSTITUE LEGATAIRES A TITRE UNIVERSEL, DANS DES PROPORTIONS DETERMINEES, SEPT DE SES NEVEUX
Source officiellePage 20 sur 403