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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6032df8d69048d53beb67de3
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Rôle N° 16/22244 [K], [P] [J] C/ Organisme RSI COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Me Marie-laure
Source officielle14e Chambre
6032df8d69048d53beb67de4
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Rôle N° 16/22247 [M], [J] C/ Organisme RSI [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Olivier AVRAMO, avocat au barreau de TOULON Me Marie-laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f2fe91ef833659aa227
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Société BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurélia CADAIN de Kennedys AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f30e91ef833659aa249
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Société BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Aurélia CADAIN de Kennedys AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f31e91ef833659aa26c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélia CADAIN de la SELEURL SELARL Aurélia Cadain, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f2ce91ef833659aa1a2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Société BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélia CADAIN de Kennedys AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f2ee91ef833659aa209
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Aurélia CADAIN de Kennedys AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a92f2fe91ef833659aa218
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DÉFENDERESSE Société BRITISH AIRWAYS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Aurélia CADAIN de Kennedys AARPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #L0111 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c1
7 février 2012
7 février 2012
G : 11/ 03265 Mme Marie-Laure X... épouse Y... C/ CRIFO M. Vincent Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e15f6a1876057df5d44e
18 mai 2022
18 mai 2022
représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée par la Cour, composée de : Madame Marie-Laure
Source officiellePCP JTJ proxi fond
669aaeb330bd4f0c3f6b3061
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Gisèle COHEN AMZALLAG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0342 DÉFENDEUR Monsieur [D] [X] [R], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008191372
25 octobre 2004
25 octobre 2004
Mehdi ZX, demeurant ... et Mme Marie-Laure Z, demeurant ... et tendant à ce que le juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative
Source officielleChambre sociale
63104be04709e24f13d55596
31 août 2022
31 août 2022
2022 N° RG 22/00645 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officiellecomm
6079d3309ba5988459c57dda
19 juin 1990
19 juin 1990
Christian Z..., Mme Marie-Laure Z... et M. Jean-Paul X...
Source officielleChambre sociale
695f6315cdc6046d479764f1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
01/2026 N° RG 25/00458 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le sept janvier deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
62c67c87ca9bf26379030940
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le six juillet deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
63104be14709e24f13d55598
31 août 2022
31 août 2022
2022 N° RG 22/00834 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE Formule exécutoire le : à : Le trente et un août deux mille vingt deux, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b741
9 avril 2025
9 avril 2025
Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 902, 908, 911 et 911-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le neuf avril deux mille vingt cinq, Nous, Madame Marie-Laure
Source officielle9ème chambre 2ème section
6585e2ae638cf45b25ce6ad9
22 décembre 2023
22 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 22/00394 - N° Portalis 352J-W-B7G-CVY7U DEMANDERESSE Mme Marie-Laure DOL AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Dominique
Source officiellesoc
61372407cd580146774114ea
26 février 2003
26 février 2003
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par requête en date du 2 mars
Source officiellePage 20 sur 1361