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431 résultats pour « Longchampt »

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CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

65a82983228119c903226a1f

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 14], représenté par son syndic en exercice le CABINET LONGCHAMP [Adresse 5] [Localité 13] représenté par Maître Alix CHABRERIE de la SELAS Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocats

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2208048_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Par cette requête, enregistrée le 29 mai 2022, et un mémoire enregistré le 20 juin 2022, Mme F, représentée par Me Lonchampt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 mai 2022 par lequel le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ebbd3db21cbdd86ac5

Appel

4 septembre 2003

4 septembre 2003

GERLING KONZERN ayant son siège 111 rue de Longchamp 75016 PARIS, agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège. - S.A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163821796ce96677bf0ff76

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoués à la Cour assistée de Me Vincent OLLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L 307, plaidant pour la SELARL LONGCHAMP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a6c

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

PIZZA LIVIO 6 rue de Longchamp 92200 NEUILLY SUR SEINE représentée par Me Emmanuel MOULIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R013 substitué par Me Alexandra BELLET, avocat au barreau de PARIS INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd8980e

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

» afférente à la jument Glass Illusion pour les années 2000 et 2001, que cet animal ne courait pas uniquement sur les hippodromes de la région parisienne (Chantilly, Maisons-Laffitte, Saint-Cloud, Longchamp

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA02616_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

lesquels sont corroborés par un extrait de la base Medcoi du 30 juin 2025 indiquant que le traitement à base de Ténofovir est disponible en Côte-d’Ivoire, notamment à la pharmacie et laboratoire du Longchamp

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d8f965cdc6046d47c448e8

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

393689567 Partie demanderesse : assistée de Me Nathalie MALAZDRA Avocat (D1082) et comparant par Me Martine CHOLAY Avocat (B242) ET : SAS FONCIERE CONCORDE, dont le siège social est 111 rue de Longchamp

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205661_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

B se prévaut également de sa scolarité en France, entamée à la fin de l'année scolaire 2016/2017 en classe de 5ème au collège Edgar Quinet à Marseille et poursuivie dans la même ville au collège Longchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf9bd3db21cbdd8c92e

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

de Grande Instance de PARIS - RG no 08/50678 - 08/50679 APPELANTE LA SOCIÉTÉ HAVAS SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social au 2 allée de Longchamp

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162f3c524fee0dd3d0060f2

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

sérieux en sorte que la créance ne peut être qualifiée de litigieuse et doit être prise en compte dans le passif exigible ; - les créances de charges de copropriété réclamées par la société Billon-Lonchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b77

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Me GAGNEUX, avocat au barreau de SARREGUEMINES substitué par Me LESPERANCE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : SAS CAMO INTERIM, prise en la personne de son représentant légal 42 Avenue de Lonchamp

Source officielle
CA

1ère Chambre

6889a8b00b31e6c455a28498

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Dominique TALLARICO, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Benoît VERGER (avocat plaidant) substitué par Me Sébastien LONCHAMP

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6585dc8a638cf45b25cb5ea4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

PARC, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D907 Monsieur [V] [I] [Adresse 2] [Localité 14] défaillant Madame [K] [M] [R] [Adresse 9] [Localité 14] représentée par Maître Herveline RIDEAU DE LONGCAMP

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d01b8594705dbfcccc3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[V], pour justifier des chèques qu'il remettait sur son compte, émettait de fausses factures de fournisseurs habituels de la société LA SELLERIE, comme LONGCHAMP ou DELSEY.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1109DEC006116400

Admin. suprême

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Quant à la société mère du galop, France Galop, elle gère l'hippodrome d'Auteuil pour les courses d'obstacle et, pour les courses de plat, les hippodromes de Longchamp, Saint-Cloud, Chantilly, Maisons-Laffitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fde

Appel

10 mars 2000

10 mars 2000

DURAND situé 123 rue de Longchamp à PARIS 16° et le cautionnement, et de dire et juger que la société B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Timberland chaussant, ainsi que de 1995 à 1997 chez Stéphane KÉLIAN, créateur de chaussures haut et moyen de gammes en qualité de directeur export, mais aussi dans la maroquinerie de 1992 à 1995 (LONGCHAMP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a

Appel

8 janvier 2009

8 janvier 2009

valable la levée le 13 septembre 2002 de l'option offerte par la promesse unilatérale de vente du 27 août 1999 concernant l'immeuble situé rue de la Grange aux grains, section AK no 83, lieudit " le Longchamp

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d352

Appel

17 juin 2009

17 juin 2009

BAYLE ET GEOFFROY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domiciliés audit siège, ès qualités d'administrateurs judiciaires de PHOTO STATION, demeurant 13 allée de Longchamp

Source officielle

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