ses obligations professionnelles résultent de la procédure ; qu'en effet lors de déplacements de l'équipe dans des villes situées dans le sud de la France à proximité de son domicile, Monsieur [Q] ne logeait

L'huissier instrumentaire en charge de la délivrance des assignations a alors signalé à Mme [T] que Mme [L] logeait chez le notaire [F] ainsi qu'il l'avait constaté lors de la délivrance de l'assignation

Il ajoute qu'il logeait à proximité du domaine et non à l'intérieur, de sorte qu'il y entrait le matin de bonne heure et repartait le soir tard ainsi que cela ressort du registre des entrées et sorties

  La perquisition a eu lieu le même jour au domicile du père du requérant, chez qui ce dernier logeait, sans que ceux-ci en soient avertis.

TRAVIER - WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Alain Alain OTTAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Michel P... né le 18 Janvier 1955 à SETE (34200) de nationalité Française 41 bis rue des Loriots

elle ne pouvait l'être que dans la limite des crédits ouverts à cet effet, le prévenu a contrevenu au texte susvisé ; que de deuxième part, que cette nouvelle réglementation, faisant suite au rapport Logerot

Rin » ; qu'elle a réitéré ses déclarations devant le juge d'instruction, expliquant que lorsque Christophe Z... logeait chez son frère à compter de décembre 2011, ce dernier exerçait des violences et actes

[Y] «'logeait sur place dans la première partie qui a été édifiée sur le même terrain le temps de la réalisation des travaux pour superviser la tâche des maçons'».

[Y] [K], fils de [F] [K], logeait dans les étages de l'immeuble situé au n° 34, mis gratuitement à disposition.

pension du chantier de 3 à 7 km, à un temps forfaitaire d'un quart d'heure correspondant à une indemnité journalière d'un quart du salaire horaire qui a été régulièrement versé ; que Monsieur [B], qui logeait

B, avec qui elle est en situation de vie commune, la logeait gratuitement depuis cette date. 6.

s'évince des énonciations du rapport d'expertise que l'expert a visité, le 21 octobre 2005, la pharmacie de Michel X... et les appartements situés dans l'immeuble situé [...] et la villa de la rue de Loriot

    Le 9 mai 2011, I.J. informa le tribunal que le requérant avait interrompu l’alimentation électrique de l’appartement dans lequel elle ‑ même logeait alors avec M.

[C] ait conservé les clés du château est inopérant, dès lors que le domaine était occupé par d'autres personnes : la fille du couple logeait dans une maison, le père de Mme [U] habitait dans une autre

La facturation du temps en attente pour démarrer le chantier est justifiée: la société Zenare devait démarrer ses travaux le 17 juin (un mercredi), et ses salariés, qu'elle logeait et nourrissait pendant

verticaux non conformes aux indications remises au chauffagiste, - des passages d'air froid aux raccordements des châssis /dormants dû à un réglage insuffisant des deux vantaux, - des extrémités de logerons

Mme [I] [L] savait que Mme [L] [E] logeait seule avec l'enfant dans son appartement et qu'elle y résidait depuis l'année 2019.

Elle considère enfin que l'attestation de Monsieur [F] indiquant qu'il faisait des travaux de rénovation de l'hôtel et logeait sur place, de sorte que cela rendait impossible la fermeture de l'alimentation