. # Monika Esch-Leonhardt, Tillmann Frommhold e Emmanuel Larue contro Banca centrale europea. # Dipendenti - Fascicolo personale - Lettera vertente sulla trasmissione di comunicazioni sindacali mediante

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DE LIMOUSIN

AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03037 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II46 AFFAIRE : [W] / [K] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL DERBEL [1] Me Martine LEONARD

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2025, Mme A B, représentée par Me Tregan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 mars 2025 de l'Ecole de Management Léonard

B C A, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 mars 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter

en réparation de l'ensemble des préjudices qu'il estime avoir subis du fait des agissements constitutifs d'un harcèlement moral dont il déclare avoir été victime lors de son affectation au collège Léonard

société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 3°/ à la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société cabinet d'architecture Roland Léonard

Article 3 : L'Etat versera, en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, une somme de 1 000 euros à Me Leonhardt, conseil de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Leonhardt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2021 par lequel le préfet

C, représenté par Me Leonhardt, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 mai 2021 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 juin 2020 du préfet des Bouches-du-Rhône

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L431-1 ET R433-6 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LA SOCIETE "LES PETITS-FILS DE LEONARD

de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE S.A.S.

de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Dominique COHEN-TRUMER de la SELAS COHEN-TRUMER, avocat au barreau de PARIS Affectant l'arrêt n° 265 du 24/

N°207 20 juin 2024 RG:23/00214 [E] C/ [W] épouse [C] [W] [W] SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Romain Léonard

Léonard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1987 qui, sur renvoi après cassation, et dans une procédure ouverte initialement du

Léonard Z..., demeurant à Mulhouse (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1986 par la cour d'appel de Colmar (1ère chambre), au profit : 1°/ de M.

Procédure devant la Cour : I°) Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2024 sous le n° 24MA01826, Mme B, représentée par Me Leonhardt, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2023, Mme C, représentée par Me Leonhardt, demande à la juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-