AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6789f3c6c2a5bdff97030042
16 janvier 2025
16 janvier 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : P0443 - N° du dossier E0007C2W Intimée : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE PARI S ET D'ILE DE FRANCE, représentée par Me Bernard-claude LEFEBVRE
Source officielleBIENS
6a0f6a63cdc6046d477d8023
18 mai 2026
18 mai 2026
[H] ASSURANCES [Adresse 4] (LUXEMBOURG) représentée par Me Virginie EICHER-BARTHELEMY, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, Me Laurent LEFEBVRE, avocat au barreau de BRIEY, avocat postulant
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007716516
2 octobre 1987
2 octobre 1987
14 décembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté leur demande de réparation du préjudice qu'elles ont subi du fait du décès de leur époux et père survenu à l'hôpital Valère-Lefebvre
Source officiellesoc
61372347cd58014677407b47
16 juin 1999
16 juin 1999
Lefebvre Pacifique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60324eda6e4020849c46d0dc
2 mars 2018
2 mars 2018
de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux N° SIRET : 324 570 860 ayant son siège
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f49
2 mars 2018
2 mars 2018
Représenté et assistée sur l'audience par Me Bernard-claude LEFEBVRE de l'ASSOCIATION LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 SAS NP INVESTISSEMENTS prise en la personne de
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496694.20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Vu la procédure suivante : Les sociétés Eiffage Travaux Publics Nord, mandataire du groupement, Entreprise Jean Lefebvre Nord et Eiffage TP ont demandé au tribunal administratif de Lille de condamner le
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59523
28 octobre 1980
28 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1604 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LEFEVRE A COMMANDE A LA SOCIETE SOPARAL, EQUIPEMENT HOTELIER CENTRE SILIC (SOCIETE
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6ae
4 mars 1986
4 mars 1986
Transports Lefebvre, contre un arrêt de la Cour d'appel de Douai, 6e Chambre, en date du 19 juin 1984, qui, dans une poursuite du chef d'homicides involontaires exercée contre X...
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007898992
21 juin 1995
21 juin 1995
LEFEVRE est attribué à la cour administrative d'appel de Paris. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleciv3
613720a3cd580146773ecc95
25 février 1987
25 février 1987
à l'arrêt attaqué (Reims, 5 juin 1985) de l'avoir, "conjointement" avec le maître de l'ouvrage, condamnée à payer le coût des travaux de chauffage et de plomberie sanitaire exécutés par la société Lefévre
Source officiellesoc
6137233ecd58014677407495
24 mars 1999
24 mars 1999
le pourvoi formé par Mlle Jacqueline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (22e chambre chambre, section A), au profit de la société Lefevre-Pelletier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a74a1acdc6046d4768f2b4
4 avril 2025
4 avril 2025
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000150 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/04/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : LEFEBVRE - RIOUALL
Source officielleCharges de copropriété
68681cc04965b5d9df315e93
3 juillet 2025
3 juillet 2025
le 03 Juillet 2025 DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3], représenté par son Syndic le Cabinet MPA [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Bernard-Claude LEFEBVRE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300359
11 mars 2014
11 mars 2014
caractériser la connaissance que la société Prodeco aurait eue de l'exploitation installation soumise à autorisation sur la parcelle VB n 83, qu'elle a repris les actifs de la société Etablissements Lefèvre
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA00733_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Lefevre et Nouvelle Pradeau Morin est rejetée.
Source officiellesoc
6079b21f9ba5988459c55ebb
20 octobre 1977
20 octobre 1977
VIOLATION DU PRINCIPE DE LA CONTRADICTION ET DES DROITS DE LA DEFENSE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME COFRECO A PAYER A LEFEVRE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62873325c1d4e9057d612e56
19 mai 2022
19 mai 2022
[W]) a été engagé par la société Lefèvre dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en date du 9 janvier 2012 en qualité de maçon.
Source officielleRéféré
6708384e89f19e8c50fb891a
9 octobre 2024
9 octobre 2024
MICHAEL LEFEVRE S.A.S.U. DUMONT CHARPENTE-COUVERTURE S.A.S.
Source officielleRéférés
69f18736cdc6046d47ebf557
16 avril 2026
16 avril 2026
comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] PARIS [Courriel 1] et par Me Sandrine CUVIER [Adresse 3] DEFENDEUR SASU LeasePlan France S.A.S [Adresse 4] comparant par Me Adeline LEFEUVRE
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