Larbi X..., domicilié Foyer SONACOTRA, quartier Boudème, Martigues (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône

Larbi A..., demeurant tous ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 8 juin 1995 par le juge de l'expropriation du département des Hauts-de-Seine, siégeant au tribunal de grande instance de Nanterre

Larbi X..., demeurant Fondation Banque Populaire Dcheira à Inezgane (Maroc) ; M.

HD TRAVAUX [Adresse 3] [Localité 7] Et encore [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Larbi BENABDELMADJID, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Larbi BENABDELMADJID

Larbi X..., élisant domicile chez M. Z... ... à Le Mee-sur-Seine (77350) ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 mai 2021, Mme B, représentée par Me Larbi, demande au tribunal : 1°) de liquider l'astreinte de 200 euros par mois de retard à compter

Larbi X demeurant chez ... ; M.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 octobre 2023, Mme B C, représentée par Me Larbi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 octobre 2023 par laquelle la présidente

X... faisait valoir, dans ses écritures d'appel, que contrairement aux informations inexactes remises par la SAFER aux commissaires du gouvernement, son quota laitier n'était pas, avant l'acquisition des

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Labidi Y..., demeurant chez Madame Djamila X..., Cité des Mûriers, rue E n° 12 à Constantine

relative à la prise de contrôle exclusif de neuf sociétés du groupe Van de Woestyne par le groupe Les Maîtres Laitiers du Cotentin

requête, enregistrée le 2 décembre 2022, M. et Mme B A demandent au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté n° DP0291172100181 du 13 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Lannilis

, appartenant au groupe Larivière-SIG, par des obligations d'achats exclusifs en produits VM Zinc.

No RG : S07 0594 Affaire : 1 Société SVE VEOLIA 2 David X... 3 Larbi Y... 4 Miloud Z... 5 Stéphane A... 6 Mohamed B... 7 Bernard C...

dernière ; que la copie intégrale, délivrée le 13 janvier 2013, de l'acte de naissance de Rekia Y... qui est versée aux débats mentionne : - qu'elle est née le 13 mai 1928 à Maaziz de Miloud Ould Larbi

siège est : 40300 Sorde-l'Abbaye, 9 / de la SCEA de Labouhure, dont le siège est : 64270 Labastide Villefranche, 10 / du GAEC La Source, dont le siège est : 40500 Benquet, 11 / de la SCA Larribère

B, représenté par Me Larbi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 mars

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 janvier et 15 juin 2023, Mme C, représentée par Me Larbi, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1