Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2006153_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Lalande, président, M. Allègre, premier conseiller, M. Dumas, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition du greffe le 9 décembre 2022. Le rapporteur, E.
Source officielle2ème chambre
DTA_2313318_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, Mme Arassus, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2313324_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, Mme Arassus, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2313420_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Lalande, président, Mme Tiennot, première conseillère, Mme Arassus, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 décembre 2025. La rapporteure, S.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206225_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2400740_20240120
20 janvier 2024
20 janvier 2024
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2203339_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
Lalande, président, en application de l'article R. 778-8 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2512045_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Lalande, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
6137236acd580146774097a5
29 février 2000
29 février 2000
Yves de X..., demeurant ..., 7 / la société Lalaque Immobilier, société anonyme, dont le siège est place du Béziou, 65310 Laloubère, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel
Source officielleChambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb298c
13 avril 2023
13 avril 2023
représentée par Me Aline CHARLES, avocat au barreau d'ANGERS substituée par Me Inès Rubinel, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Luc LALANNE
Source officielleChambre Prud'homale
643a427dd83dbd04f5fb2992
13 avril 2023
13 avril 2023
AUDUC LD LA GENETTE - RN 23 [Localité 1] représentée par Me Agathe HALKOVICH, avocat au barreau de NANTES ET : Monsieur [Z] [U] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Luc LALANNE
Source officielleORDONNANCE DU PRESIDENT EN MATIERE DE PROCEDURE COLLECTIVE
69a2f6f4cdc6046d470a7d06
7 janvier 2026
7 janvier 2026
15/05/2024 le Tribunal de commerce de CARCASSONNE a prononcé l'ouverture d'une procédure de Liquidation judiciaire à l'encontre de LES JARDINS DU CANAL (SAS) - D6113 [Adresse 3] - 11400 Saint-Martin-Lalande
Source officielleciv2
61372133cd580146773f1d01
26 avril 1990
26 avril 1990
Philippe X..., demeurant Haut de Couze, Saint-Font, à Lalinde (Dordogne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les
Source officielleciv3
6137220bcd580146773f9c42
9 novembre 1993
9 novembre 1993
Louis X..., gérant de la SCI La Gratusse, dont le siège social est à Lalinde (Dordogne), avenue Paul Langevin, en cassation d'une ordonnance rendue le 24 novembre 1992 par le juge de l'expropriation du
Source officiellecr
édure suiviec/Vincent X
6079a8d49ba5988459c4f0fa
21 janvier 2003
21 janvier 2003
Vosges et qu'une dénomination Miel l'Apiculteur Fleur des Vosges n'est pas conforme ; qu'un autre rapport d'analyse n° L. 96-14161 relèvera : "miel à dominante châtaignier les pollens d'eucalyptus, lavande
Source officielle2ème chambre
DTA_2301000_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Lalande a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00990
29 mai 2013
29 mai 2013
1992 à la société Smithers Oasis France ; que le 1er avril 1993 elle a signé un contrat de travail lui donnant le bénéfice de la catégorie cadre niveau V et la responsabilité du bureau de Saint-Martin-Lalande
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR07235
16 décembre 2009
16 décembre 2009
articles D. 641-80 ancien du code rural et 1794 du code général des impôts ; "2) alors qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, à la date de son contrôle, le service des douanes a constaté des excédents Lalande
Source officielle2ème chambre
DTA_1906490_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_1908320_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Lalande, président-rapporteur, - les conclusions de M. Allègre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par acte sous-seing privé du 1er décembre 2010, M.
Source officiellePage 20 sur 198