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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2114716_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2123348_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2126197_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01377_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Laforêt, premier conseiller. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA01644_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Laforêt, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2314901_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - et les observations de Me Mayer, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2317020_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2308071_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Laforêt, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6877343dbb004950a0567a8d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Décision attaquée : Jugement du Pole social du TJ d'[Localité 2] en date du 12 Mai 2025 dans l'affaire portant le n° RG 22/00481 S.A.R.L. [4] Représentée par Me Tal LETKO BURIAN de la SELARL LAMORIL-WILLEMETZ-LETKO-BURIAN
Source officielleJ.L.D.
670edf0e1c3411ff3460bb75
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Selon le certificat d'admission du 6 octobre 2024, [T] [S] avait présenté un épisode d’agitation avec hétéro agressivité peu après son admission dans le service, en lien avec une forte labilité, une réactivité
Source officielleChambre civile Section 2
67061e2ffde28ee4207110a3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[L] [O] né le 14 Novembre 1953 à [Localité 7] assisté de Me Nelly LABOURET, avocat au barreau de BASTIA Mme [M] [O] née le 29 Mars 1994 à [Localité 4] assistée de Me Nelly LABOURET, avocat au barreau
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2117598_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 11 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2127419_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Marchand, première conseillère.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2100911_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Délibéré après l'audience du 14 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2317856_20230729
29 juillet 2023
29 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Laforêt pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2219393_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 10 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Evgénas, présidente, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller.
Source officielle1ère CHAMBRE
6a173827cdc6046d472568fb
22 mai 2026
22 mai 2026
[F] [B] [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience publique du SIX MARS DEUX MIL VINGT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100199
25 février 2010
25 février 2010
. ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE par acte du 19 avril 2007 Marie-Chantal X... a signé un mandat de vente semi-exclusif par lequel elle charge l'agence Laforêt, exploitée par la SARL Bosage, de vendre un
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b425
22 novembre 2007
22 novembre 2007
né le 20 Août 1920 à MONTREUIL SUR FRESCHE Demeurant ... 62890 AUDREHEM représenté par Me LAMORIL de la SCP LAMORIL ROBIQUET DELEVACQUE, avocats au barreau d'ARRAS Mademoiselle Agnès Y...
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f100
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, d'une réactivité et des éléments de persécution de mécanismes interprétatifs, d'une humeur de tonalité mixte associant accélération psychique, désinhibition, anxiété fluctuante et forte labilité thymique
Source officiellePage 20 sur 168