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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 8
5fd9cd2adc040306933ff1ee
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Bertrand Gouarin, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9f4bb00b40735ad58c525
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre chargée du rapport Gilles Malfre, conseiller Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Juliette Jarry
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd87382c4ac97484853b260
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Bertrand Gouarin, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Juliette Jarry ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892c8
30 janvier 2007
30 janvier 2007
né le 02 août 1947 à SEMUR EN AUXOIS (21140), de nationalité FRANÇAISE 1 square Michel-Ange 92350 LE PLESSIS ROBINSON représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoué - N du dossier 06000224 assisté
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00552
27 mars 2007
27 mars 2007
entreprises et l'article 562 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par arrêt du 25 mars 2003, la créance de la société Sodemur a été admise au passif des sociétés Jaffry
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:464085.20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
C E ont demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 18 avril 2017 par laquelle la commune de Varennes-Jarcy a approuvé son plan local d'urbanisme.
Source officielleChambre 4-5
6870a3262e3e3b1864ce22e2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2] Chambre 4-5 N°2025 /M N° RG 25/06187 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO23H ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Renata JARRE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210817_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Un mémoire enregistré le 31 mai 2024 pour la commune de La Barben, représentée par Me Jarre, n'a pas été communiqué. II.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b2b
13 octobre 2005
13 octobre 2005
le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 3331/04 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf4
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Mars 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : No Section : No RG : 04/13002 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Farid SEBA SCP KEIME GUTTIN JARRY
Source officielleTrib. de Commerce
69a47f6acdc6046d472b58c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 02/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J532 Demandeur (s) : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Maître JARRE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002071_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
elle classe en zone UEb2 les parcelles cadastrées section B n° 214 et 174 et section C n° 189 n° 176, sur le territoire de la commune de Marseille ; - d'autre part, l'OAP sectorielle n° MRS-09 La Jarre
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9137b
17 mars 2014
17 mars 2014
Arrêt de la Cour de céans du 17 février 2014 DEMANDERESSE : Madame Marie Fernande X... ... 97122 BAIE MAHAULT DEFENDERESSE : Société SOS ELEC 1727, rue de l'Industrie - Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
61372172cd580146773f3d0e
12 juin 1991
12 juin 1991
Mahault (Guadeloupe), zone industrielle de Jarry, rue Alfred Lumière, agissant en la personne de M.
Source officielleciv3
6137238fcd5801467740b5cd
18 juillet 2000
18 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soguadeco, société anonyme, anciennement dénommée Jarry déco
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6610e5f074ef9f00086f66c0
5 avril 2024
5 avril 2024
inexécution Décision attaquée : n° 19/11106 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Paris le 15 décembre 2022 Appelante : Madame [V] [T], représentée par Me Emmanuel JARRY
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007966417
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Vu la requête, enregistrée le 26 mai 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Annie X..., demeurant "Le Bois Jarry", à La Milesse (72650) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007903736
5 mai 1995
5 mai 1995
Laurent et Vincent JARY, demeurant au Brachet, et par MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c84
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Véronique X... ... 97139 LES ABYMES Non Comparante, ni représentée INTIMEES : SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE DE GUADELOUPE " SIEG " 56 rue Ferdinand Forest Prolongée Immeuble Houele-ZI de Jarry
Source officielleciv3
6137218bcd580146773f4a53
6 novembre 1991
6 novembre 1991
Jacques G..., demeurant zone industrielle de Jarry, BP. 2051, à X...
Source officiellePage 20 sur 116
COURREAU CRÊPES, GOYAT, Anne-Marie, JARRY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 08/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Résidence Le Vaugelas Les Arcs 1800 73700 Bourg-Saint-Maurice
07/07/2026
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ALLARD-JARRY SARL
03/07/2026
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THOMAS JARRY CONSULTING
01/07/2026
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LGR JARRY
26/06/2026
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VILLAGE COEUR DE JARRY
25/06/2026
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