Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
627f48f8551627057d32e1a8
13 mai 2022
13 mai 2022
C] représentant les pompes funèbres [C], - une liste de 26 clients perdus par la société SOUVENEO - un tableau récapitulant les ventes des marques GRANIT OUEST (diffusés par la société FUNEPRO), HOCHART
Source officielleChambre 3 A
66863cf6b1dbbe3bae600288
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Au demeurant, il sera constaté que Madame [S] verse aux débats une attestation de bail établie par la société Guy Hocquet [Localité 5], justifiant qu'elle sera locataire d'un logement situé [Adresse 2]
Source officielle4e chambre civile
6780badbf25437b69df75afc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
HRM (Halimi Realty Management) exerçant sous l'enseigne Guy Hocquet L'immobilier, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60005495f8590768841262e1
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0327 INTIMEE SAS SECURITAS DIRECT [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marion HOCHART
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdb6a7c7b00d948bffb3d37
13 mars 2019
13 mars 2019
PARIS, toque : T03 substitué par Me Carole MAUCCI, avocat au barreau de PARIS PARTIE INTERVENANTE Syndicat DES PILOTES D'AIR FRANCE (SPAF) [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Claire HOCQUET
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04277_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 décembre 2020 et 23 avril 2021, Mme D, représentée par Me Hocquet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616290d4e498f0b428bb8378
5 juin 2013
5 juin 2013
INTIMES Monsieur [E] [Z] [Adresse 5] [Localité 4] représenté et assisté DE Me Judith SCHOR de la SCP RAPPAPORT HOCQUET SCHOR, avocats au barreau de Paris, toque : P0329, et de Me Laurianne RIBES
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02003_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Au surplus, l'impact des aérogénérateurs projetés sur le patrimoine a pu être également apprécié au regard des développements de l'étude paysagère spécifiques aux églises de Renneval et Vigneux-Hocquet
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
En l'affaire Del Solc/France
ECLI:CE:ECHR:2002:0226JUD004680099
26 février 2002
26 février 2002
Hocquard, avocat à Paris. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M me M.
Source officielleTroisième Chambre
686821664965b5d9df31861e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
967 dont le siège social est situé [Adresse 4] [Localité 12] et agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentées par Maître Jérôme HOCQUARD
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8d2efb73d2e55750e5a
28 février 2013
28 février 2013
représentés par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA avocat postulant du barreau de VERSAILLES - N° du dossier 00039859 vestiaire : 619 plaidant par Maître PERRAUT du Cabinet HOCQUARD
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002599394
18 octobre 1995
18 octobre 1995
Court H.R., Le Compte, Van Leuven and De Meyere judgment of 23 June 1983, Series A no. 43, pp. 20-22, paras. 45-50; Albert and Le Compte judgment of 10 February 1983, Series A no. 58, p. 15, para. 28; Houart
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6a0f7916cdc6046d477eb1c8
19 mai 2026
19 mai 2026
N° RG 26/00099 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L4ZR ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 19 MAI 2026 DEMANDERESSE : Madame [Y] [V] veuve [O], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Sophie HOCQUET-BERG de la
Source officielle1re chambre 3e section
63c257250bfda47c9007620f
13 janvier 2023
13 janvier 2023
13] S.A. [28] [Adresse 8] [Localité 11] S.A. [24] [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Me Françoise MARTIN, plaidant/postulant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Jérôme HOCQUARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66075bbd03a05db965310
5 juillet 2023
5 juillet 2023
personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 8] Immatriculée au RCS de Créteil sous le numéro 791 917 487 Représentée par Me Jérôme HOCQUARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba4909e
1 avril 2025
1 avril 2025
ROTOFRANCE IMPRESSION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jérôme HOCQUARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle2ème Chambre
671894b9d8ceca1cd70192a8
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Michel HOCQUARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef42
25 janvier 2012
25 janvier 2012
née le 06 Mars 1962 à PARIS ... ... 77000 LAVAL EN BRIE comparant en personne, assistée de Me HOQUARD Jean Michel, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Société MAT MED POISSY
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb3605e2fbe7c9004392d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Représenté par Me Séverine HOUARD-BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0327 INTIMEE SAS VERISURE anciennement dénommée SECURITAS DIRECT [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marion HOCHART
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218de228a02057de674d8
3 mai 2022
3 mai 2022
Représentée par Me Carine BOUREL, avocat au barreau de METZ substitué par Me FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Madame [S] [F] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Sophie HOCQUET-BERG
Source officiellePage 20 sur 23