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1 615 résultats pour « Hilgers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372148cd580146773f2818

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Hill, et aussi la note d'application Siliconix de janvier 1975 dont les figures 1 et 2 sont à rapprocher de figures 1 et 48 du brevet A....

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310387

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

Basse-Terre (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme N...B..., domiciliée [...] , 2°/ à la société HDI LLC, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Hill

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00136

Cassation

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Hill, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. [K] [U], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01075

Cassation

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [H] [N], la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M. [J] [D] et de la société [1], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00908

Cassation

3 juin 2025

3 juin 2025

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01092

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Hill, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [U] [J], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01093

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Hill, conseiller, les observations de Me Guermonprez, avocat de M. [C] [G], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00932

Cassation

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Hill, conseiller, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00397

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

Hill, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [L] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0918DEC005782400

Admin. suprême

18 septembre 2003

18 septembre 2003

Hill saw the matter and neither I nor Mr. Joffe (counsel for the companies) suggest for a moment that Mr.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01668_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

d'entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions de l'autorité consulaire française à Abidjan refusant de délivrer à Mme B E et aux jeunes I Alvine-Eric E, Daniel Lionnel Messi E et Hilarie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0629DEC004333405

Admin. suprême

29 juin 2010

29 juin 2010

    On 17 June 2004 the Government decided to contract out the construction of one of the sections of Byuzand Street – which was to be renamed Main Avenue – to a private company, Glendale Hills

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2207251_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

A a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Hild, pour M. C, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens que dans ses écritures ; - les observations de M.

Source officielle
CC

civ2

Banque new garantee trust of Jersey limitedc/M. Ary Jacob G

613720bdcd580146773ee009

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

rendu le 16 décembre 1986 par le tribunal de grande instance de Périgueux, au profit de la banque "THE NEW GARANTEE TRUST OF JERSEY LIMITED", dont le siège est à Jersey Chanel Islands, PO box n° 34.27, Hill

Source officielle
CC

civ3

61372293cd580146773fea7f

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Christian Hill, 2 / de Mme Emma C..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613722bccd58014677400c9b

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

, au sens de l'article 242 du Code civil, des griefs allégués et du montant de la contribution pour l'entretien et l'éducation des enfants communs dans la procédure de divorce opposant les époux Van Hille-Y

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02231_20230118

Admin. Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

A, représenté par Me Hild, a demandé à la présidente de la cour administrative d'appel de Nancy d'assurer l'exécution de l'arrêt n° 19NC00446 du 23 juillet 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2203416_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

B A, représenté par Me Hild, demande au tribunal 1°) d'annuler la décision du 22 mars 2022 par laquelle le maire de Mulhouse lui a refusé la prise en charge d'une formation de conseiller en insertion

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01008

Cassation

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Seys, Dary, Brugère, Hill, conseillers de la chambre, Mme Merloz, M. Michon, Mme Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01138

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

Samuel, Dary, Hill, Tessereau, conseillers de la chambre, M. Mallard, Mmes Guerrini, Diop-Simon, conseillers référendaires, M.

Source officielle