Monsieur SALOMON, conseiller faisant fonction Conseillers : Messieurs A... et TARDI DEBATS : à l'audience publique du 20 septembre 1999 GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt Madame Marie-Hélène

PARTIES CONVOQUÉES LE : 10 décembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Juin 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Hélène

[Z] écrit en page 14 de son rapport que les circulations d'air parasites contribuent au sentiment d'inconfort et aux déperditions de chaleur.

BOX 7 4191 GELDERMALSEN (Pays- Bas), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Hélène

CONFORT) C/ Mme [L] [A] VC/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Patrick PAGES, Me Hélène

JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Jean-philippe BOREL la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI Me Marie-helene ROUGEMONT-PELLET la SELARL SOCIETE D’AVOCAT ROLAND MARMILLOT TRIBUNAL JUDICIAIRE

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène

Jean André LE BRUN Mme Hélène Yvonne X... épouse LE BRUN M. Jean- Paul Y... Mme Françoise Simone A... épouse Y... C / S. A. ACTE IARD Me André B... S. C. I. BOREALE S. C. P. A...

Le service a relevé que ce chalet était implanté dans un camping quatre étoiles à Olonne-sur-Mer en Vendée.

Après examen des pièces du dossier, les médecins considérèrent à l’unanimité que Volkan était décédé à la suite d’un coup de chaleur et de complications médicales survenues par la suite. 26.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Mme Hélène BUSSIERE Conseillère

MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 avril 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

. & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB,

juin 2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANTE : Madame [Y] [Z] née le 13 Juin 1959 à [Localité 6] (77) [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CHOLEY

2022 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANTE : Madame [FG] [LL] née le 16 Avril 1976 à [Localité 5] (63) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Nicolas CHOLEY

Restaurant "Le Relais" à Allonzier La Caille à Cruseilles (Haute-Savoie), 59°/ Mme Marie E..., née P..., demeurant Restaurant "Le Relais", Allonzier La Caille à Cruseilles (Haute-Savoie), 60°/ Mme Hélène

Lucien BX..., 61°/ de Mme Hélène YY..., épouse BX..., 62°/ de M. Gilbert ZL..., 63°/ de Mme Marie AD..., épouse ZL..., 64°/ de M.