CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 134 résultats pour « Grohard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

69f19209cdc6046d47ece9ac

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Société d'assurance mutuelle, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège et prise en sa qualité d'assureur de la société [O] [X], Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-1873

Admin. suprême

25 novembre 2008

25 novembre 2008

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 113 Novembre 2008 Grosaru

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b623

Cassation

12 février 1973

12 février 1973

EN PARTIE SOUS SON NOM ET DANS LAQUELLE ELLE POSSEDAIT DES PARTS SOCIALES INDIVISES, LES PREMIERS JUGES ONT JUSTEMENT DECIDE DE LUI FAIRE SUPPORTER LE PASSIF A CONCURRENCE DE 10000 FRANCS ; QUE GROLAUD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65aec10754a01215df779637

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la compagnie AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Anne GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1028 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b9f9a28452800008b2b795

Appel

7 août 2023

7 août 2023

PATTYN BAKERY DIVISION, Représentée par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M. Thierry A..., domicilié aux établissements Harry's, Zone Industrielle Pastis ..., 20°/ de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101416_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

En l'espèce, le titre exécutoire litigieux se borne à mentionner comme objet " participation à l'assainissement stade de Groussard ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2203300_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

B A, représenté par Me Greffard-Poisson, avocate, demande au tribunal d'annuler l'arrêté en date du 20 septembre 2022, notifié le jour même à 15h55, par lequel la préfète du Loiret l'a assigné à résidence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2318791_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

regard des règles qui la régissent ; - le classement des candidats par ordre de mérite de leur dossier scolaire, qui ressort du courriel qui leur a été adressé par le principal du collège Octave Gréard

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d16d34da2cbdcd9f0d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRADISOL [Adresse 1] [Localité 13] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame Audrey BABA, Greffier DEBATS A l’audience

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdbdc95132f12bbcfe51cc7

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

la SELARL LLC et Associés, plaidant, avocat au barreau de PARIS Madame [C] [Q] épouse [I] née le [Date naissance 2] 1959 à SENLIS (60300) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162677f12fe6a3e85a6c7a5

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

. **** APPELANTS : Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP LOZAC'MEUR/GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2500840_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Grard, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2109069_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Grard pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2109788_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Grard pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2105603_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Grard pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

juge unique (5)

DTA_2105968_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Grard, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102543_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - et les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403469_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Grard en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63cb93809c02507c9078deab

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

GREEN SOLUTION ENERGIE Prononce la jonction entre plusieurs instances Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Guillaume CORMIER -Me Aurélie GRENARD - Me Laurent FRENEHARD

Source officielle

Page 20 sur 107

← PrécédentSuivant →