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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d4afbecdc6046d47606b46
10 octobre 2025
10 octobre 2025
le siège social est [Adresse 1] - RCS B 878112978 Partie demanderesse : assistée de Me Geoffroy LACROIX, avocat (RPJ078627) et comparant par la A.A.R.P.I.
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008242002
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Edouard Geffray, Auditeur, - les conclusions de Mme Marie-Hélène Mitjavile, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre des affaires
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007058
7 août 2007
7 août 2007
Edouard Geffray, Auditeur, - les conclusions de Mme Claire Landais, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la décision de la Commission de recours contre les
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005343
5 février 2007
5 février 2007
Edouard Geffray, Auditeur, - les conclusions de Mlle Célia Verot, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre des affaires étrangères
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008235210
8 juillet 2005
8 juillet 2005
Edouard Geffray, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137234fcd58014677408232
5 mai 1999
5 mai 1999
Y..., et autres 2 / du Centre d'Action Educatif 92 (CAE), dont le siège est 75, rue Guy Mocquet, 92240 Malakoff, 3 / du Service de l'aide sociale à l'enfance 92 (SASE), dont le siège est groupement
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
697c56f2cdc6046d47389b86
29 janvier 2026
29 janvier 2026
19] sous le n° 527 539 001 Dont le siège social est au : [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP HUVELIN & associés, avocat au barreau de Paris, toque : R285
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01919_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n° 24NT01919, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd31
2 mai 2011
2 mai 2011
A l'issue de leur délibéré commun, à la date fixée, l'arrêt dont la teneur suit a été mis à disposition au greffe.
Source officiellecr
6137252ecd5801467741ba3e
2 mai 1989
2 mai 1989
le montant a été viré au compte de A... à la Geoffrey's Bank " ; " aux motifs propres qu'" il résulte d'une part des déclarations de Nouaille devant le juge d'instruction que l'opération de l'emprunt
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT00586_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Geffray, - et les observations de Me Le Roy, asistant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69f31248cdc6046d47103d9e
24 avril 2026
24 avril 2026
de La Rochelle-Rochefort, COMPOSIITON DU TRIBUNLA LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENTE : Valérie GUIBERT JUGES : Alain LARAB et Patrick REBUFFIE Assistés lors des débats du 27/03/2026 par Geoffroy
Source officielleChambre 6
69bd63bdcdc6046d4756ecf4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. BENICHOU Pierre Yves, Président, M. VIDAL Marcel, M. MARTINEZ Bruno, Assesseurs.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41fb3
12 juillet 1976
12 juillet 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 MARS 1973, IANCOULESCO, ES-QUALITES DE SYNDIC DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, 18, RUE GEOFFROY-L'ANGEVIN A PARIS
Source officielleREFERES
686d90e0a2273490db111272
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LES CHARLY’S, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Geoffroy DE BAYNAST, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE Monsieur [I] [U] né le 11 Mars 1955 à [Localité 5], demeurant [Adresse
Source officielleJ.L.D.
6865775f72b7e1b6bf1d679e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PREFET DE LA [Localité 1] préalablement avisé, représentée par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON [K] [M] né le 22 Mai 2003 à [Localité 3] (
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01062_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Par un jugement du 11 février 2022, dont M. A relève appel, le tribunal administratif a rejeté sa demande.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01928_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00512_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01329_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Geffray, président, - M. Penhoat, premier conseiller, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 novembre 2022. La rapporteure P.
Source officiellePage 20 sur 169