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426 résultats pour « Erable »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113100

Admin. suprême

11 mars 2011

11 mars 2011

Austria , no. 40825/98, § 88, 31 July 2008; see also, mutatis mutandis, L’Erablière A.S.B.L. v. Belgium , no. 49230/07, §§ 25-29, ECHR 2009 ‑ ...)?   3.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ac

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

sud-est, -Affaissement de la poutre principale support de la couverture en façade sud/sud-ouest entraînant une gêne importante dans le fonctionnement des coulissants, -Habillage de la poutre cabossé et éraflé

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

660f9520a40f8b0008cb7a77

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ramassé le papier de KitKat que venait de faire tomber Mme [T] en lui indiquant que vous alliez vous en servir pour preuve contre elle auprès de la direction'; vous avez alors été accidentellement éraflé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05603

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

de culpabilité du prévenu ; "aux motifs adoptés que l'autopsie d'[C] [Q] a permis de déterminer précisément la trajectoire de la balle qui l'a tué ; qu'ainsi, après avoir éraflé

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62cd0f00e91c8e9fcf07126b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

à Lille, de nationalité française demeurant Le Bief - Font Mosson - 34570 Montarnaud Madame [Z] [V] épouse [S] née le 01 janvier 1959 à Lille, de nationalité française demeurant 8 Avenue des Erables

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003997_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

lieux descriptif des arbres et arbustes que Mme C a elle-même fait réaliser sur son tènement qu'il comporte une grande variété d'espèces végétales (if, séquoia, cerisier, cèdre, cyprès, cornouillers, érable

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01408_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

au dossier une note paysagère, complétant la notice architecturale, comprenant un reportage photographique du terrain d'assiette, sur lequel ces trois arbres remarquables, identifiés comme étant un érable

Source officielle
TJ

1ère chambre

69fba61acdc6046d47d7ecb7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

des deux arbres, l'arrêt retient qu'il est constant que des branches du cèdre dépassent sur le fonds voisin et que le jugement doit également être infirmé en ce qu'il rejette la demande d'élagage de l'érable

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e09f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Je suis le seul à descendre les papiers du pôle internat à amener à La Feuille d'Erable. C'est moi qui porte tout seul, c'est pénible. [A] devrait m'aider. Monsieur [P] critique ce que je fais.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2406480_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

D'autre part, il ressort des pièces du dossier de demande de permis de construire, en particulier de la notice paysagère, que le projet prévoit la plantation de trois érables champêtres et d'un chêne pédonculé

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0601DEC003665904

Admin. suprême

1 juin 2010

1 juin 2010

  47273/99, § 69, ECHR 2002 ‑ IX; Zvolský and Zvolská v. the Czech Republic , no. 46129/99, § 55, ECHR 2002 ‑ IX; L'Erablière A.S.B.L. v.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc5f0cfe7ae188fe9e8

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

27 septembre 2019, M. et Mme [S] ont émis des réserves sur l'exemplaire livraison de la lettre de voiture n° 9435 consistant en une liste de 75 objets outre les mentions suivantes « secrétaire très éraflé

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4182b27805d4d3c136

Appel

9 août 2022

9 août 2022

[H] [R] et l'ERAL Du Clézio une promesse de bail rural sur des terres agricoles d'une surface totale de 41ha 77a 50ca.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e35

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

confrontation avec les prévenus a déclaré le plus se souvenir de ces faits il convient de relever que cette réponse a été fiaite Lprès qu'il ait été insulté par les prévenus comme cela a été consigné au procèsi erbal

Source officielle
CA

Chambre 10

63ca42879066fd7c90fc2493

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

vient corroborer ce constat ; l'expert privé confirme la qualité du parc créé par la SCI, et énumère les 67 essences différentes d'arbres comportant des ifs, des cerisiers du Japon, différents types d'érables

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e83d7dc295bdec6a5719

Appel

2 décembre 2011

2 décembre 2011

Les maîtres d''uvre avaient prévu pour les murs de certains paliers et de certaines circulations la pose de panneaux en érable Marotte type FOLD.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2112951_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Par ailleurs, si les requérants font valoir que seulement 7 arbres de haute tige seront plantés alors que 8 sont requis, il ressort des pièces du dossier que le projet prévoit la plantation de 2 érables

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202505_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Si Mme C met en doute la pérennité des arbres maintenus par le projet, en particulier d'un érable situé à proximité des trois entrées de parking et de la voie interne, elle n'établit pas qu'il ne pourrait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0903DEC000719807

Admin. suprême

3 septembre 2019

3 septembre 2019

haute juridiction et a fortiori la partie adverse, dans l’impossibilité de prendre connaissance des faits de la cause ou de l’acte attaqué, n’est pas nécessairement contraire à l’article 6 § 1 ( L’Erablière

Source officielle
TJ

1ère chambre

68cc6cba9da36895046acde4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Cet artisan paysagiste s'est déplacé et confirme que l'arbre avait la maladie de la suie de l'érable plane et qu'il convenait de l'abattre avant qu'il ne contamine les autres arbres et qu'il tombe de manière

Source officielle