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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bc9d
27 octobre 2006
27 octobre 2006
, rhumatologue, et pratiquées par le Dr X..., radiologue; son état s'est alors progressivement mais incomplètement amélioré, avec persistance de quelques lombalgies et d'un trajet sciatique tronqué distal
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
652a31087ed1ea83181125a4
13 octobre 2023
13 octobre 2023
mais seulement d'une saillie discale que le docteur [I] estime pouvoir assimiler à une hernie discale ; que les pièces médicales ne permettent pas de justifier que l'assuré présentait une hernie discale
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65a780e88121050008662d3b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200234
14 février 2013
14 février 2013
, ni une radiculalgie par hernie discale ; Qu'en statuant ainsi, alors que résultait de ses constatations l'existence d'une difficulté d'ordre médical, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;
Source officielle5e chambre Pole social
631834d60876004f131a6053
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Le certificat médical initial établi le 26 janvier 2018 par le Dr [P] mentionne ' lombo sciatique par hernie discale para-médiane et foraminale L4-L5".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210125
14 février 2019
14 février 2019
D... a souscrit le 2 avril 2013 une déclaration de maladie professionnelle relative à une hernie discale contractée dans le cadre de son travail de chauffeur-livreur pour le compte de la SNC Alvea ; que
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcba
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Y..., de la SCP Martin-Martinière et Ricard, avocat de la société Uni diesel/Budi, les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302535_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
exerçant ses fonctions au sein de la communauté d’agglomération de Cannes Pays de Lérins, a été atteint à compter du 10 novembre 2021 d’une lombosciatique à bascule récidivante en rapport avec une hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f3836fac7141b7ea10
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L5S1 gauche' déclarée le 19 mai 2016 par Mme [B] [A] (l'assurée), salariée, en qualité d'aide soignante, de la Fondation [6] (la fondation), s'agissant d'une hernie discale L5S1 gauche.
Source officielle5e Chambre
6438f3afa942a604f5e93a0d
13 avril 2023
13 avril 2023
avec hernie discale L5-S1.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482cdf58c06bf6013c5e5
3 avril 2025
3 avril 2025
[I], afin de déterminer s'il existe un lien direct entre les lésions invoquées, à savoir la hernie discale C6-C7, et l'accident du travail.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda331ad7f50579094ca4b3
13 septembre 2019
13 septembre 2019
S1G'» à laquelle était joint un certificat médical initial du 25 janvier 2011 mentionnant une «'sciatique sur protusion discale conflictuelle racine S1G + coccyalgie'».
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cc5
5 janvier 2016
5 janvier 2016
X... souffrait d'une lombalgie sur hernie discale depuis le 16 janvier 2006 ; que celui ci a adressé une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour une hernie discale répertoriée au tableau
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0343bcaf505db696686
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L4 L5 et sciatique par hernie discale L5 S1 », - juger que la SA [7] a commis une faute inexcusable à l'origine des maladies professionnelles constatées le 9 septembre 2016 « sciatique par hernie discale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300068
21 janvier 2014
21 janvier 2014
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Blondel-Electro diesel Le moyen reproche à l'arrêt attaqué
Source officiellecomm
613720cfcd580146773ee942
20 décembre 1988
20 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société DROME EECTRO DIESEL-MOREL et Fils, société anonyme dont le siège est ..., zone industrielle de
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
686f4ca9d3976f57d00d3280
9 juillet 2025
9 juillet 2025
L5-S1 et n° 211014543 au titre de la sciatique par hernie discale L4-L5.
Source officielleciv1
61372363cd58014677409230
12 octobre 1999
12 octobre 1999
Yvon Y..., demeurant ..., 3 / de la société SAMAP, dont le siège est ..., 4 / de la société Paxman Diesels Ltd, dont le siège est Paxman Works Hythe Hill Colchester, Essex C01 2HW (Grande-Bretagne
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102274_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle soutient que la décision en litige est entachée d'une erreur de fait, dès lors qu'elle est atteinte d'une hernie discale, et non d'une protrusion discale, qui doit être présumée comme imputable au
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035775005
11 octobre 2017
11 octobre 2017
.) / 3° Les gazoles, les carburéacteurs diesel ; / (...) / II. - Pour chacun de ces produits, ces caractéristiques fixent les propriétés physiques, chimiques ou organoleptiques, appropriées telles que
Source officiellePage 20 sur 254