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3 807 résultats pour « Debry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03860_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

De plus il ressort d'un compte rendu de consultation du 23 novembre 2020 d'une autre praticienne du centre hospitalier Robert Debré, qui suit cet enfant, que celui-ci, qui a une sonde à demeure la nuit

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-6

6969d891cdc6046d477bdf00

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Présidente, assistée de Isabelle FIORE greffière a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire opposant : Mme [Y] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67a327ce172a4b53b59c9396

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Monsieur [X] [K] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane DEMINSTEN de la SELEURL CABINET DEMINSTEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2095 - Représentant : Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65a0ec3e5bbe450008b2ce68

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

en date du 08 novembre 2023 suivant déclaration d'appel du 24 Novembre 2023 Vu la procédure entre : Monsieur [Z] [B] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Romuald PALAO de la SELARL DERBY

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8002cdc6046d47047299

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Marie-Laure MIQUEL, greffier, Le 07 mai 2026 dans la cause pendante ENTRE : Entreprise CHRISTOPHE BOURG 'CANELES DE [Localité 1]' demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Nadine PLA-DEBRAY

Source officielle
CC

civ3

613722b3cd58014677400532

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

la loi; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu, par motifs adoptés, que la maison avait été détruite en totalité par un cyclone et que les militaires en enlevaient les débris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401302_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

A B, représenté par Me Debray-Piana, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 janvier 2024 par laquelle le président du conseil départemental des Alpes-Maritimes a refusé sa demande tendant

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2510750_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 septembre 2025, la société COVED ILE-DE-FRANCE, représenté par Me Cattan-Dehry, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60325e322f024d93505df44e

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Janvier 2016 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE POLE CIVIL N° Chambre : 1 N° RG : 14/05879 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Ronan SAIGET Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

12e chambre

5fd9676a7aa8ed52f530451b

Appel

6 février 2020

6 février 2020

e) le 06 Juillet 2018 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F01150 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035f1d2e3c5d8578686cdd3

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-13-728 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe SOVRAN-CIBIN de la SELARL SOVRAN-CIBIN Me Christophe DEBRAY

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CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03684_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

C A a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 18 avril 2019, notifiée le 19 avril, par laquelle la directrice des ressources humaines de l'hôpital Robert Debré l'a assigné à

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00291_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Le dernier contrat a été conclu le 13 septembre 2018 afin que Mme B exerce les fonctions d'adjoint administratif de l'éducation nationale au collège Michel Debré de Plaine des Cafres, pour la

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CA

TROISIEME CHAMBRE

68f1d7487ffb526292dd6e53

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Mme [S] établit donc une présence de débris végétaux sur sa parcelle imputable aux conifères situés sur le fonds de M. [W].

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CC

soc

6079b1f59ba5988459c54680

Cassation

8 janvier 1965

8 janvier 1965

N'AVAIT PAS PRIS SOIN DE NETTOYER L'AIRE DE LA GRANGE JONCHEE DE DEBRIS DE PAILLE ; ATTENDU QU'ALORS QU'IL RESULTAIT DE CES CONSTATATIONS QUE BERNARD X...

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CA

Chambre sociale 4-2

6968ba14cdc6046d475f6142

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Zahra AMRI-TOUCHENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0722 APPELANT ET S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY

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CA

Chambre commerciale 3-1

69d8868ecdc6046d47b9f4a6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION AMIDIS ET COMPAGNIE - [Adresse 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 APPELANTE ET S.A.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6803319f168408c19df97df7

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

avril 2025 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [F] [L] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Nadine PLA-DEBRAY

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2507006_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2025, la société COVED-ILE-DE-FRANCE, représentée par Me Cattan-Dehry, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 9 janvier

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2300926_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

B C, nu-propriétaire et représenté par Me Debris, demande au juge des référés : 1°) de désigner sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative un expert chargé

Source officielle