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27 121 résultats pour « Christophe PIEC »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

18e Chambre B

5fdc897d4a7ce0acb96b5624

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Christophe X... a été condamné aux dépens de l'instance : Le 19 octobre 2017, Christophe X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b7

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Pierre, Françoise et Christophe. Monsieur Victor X..., sa belle-fille et ses petits enfants ont procédé au partage de la communauté X-X, par actes notariés des 4 mai et 2 juin 1983.

Source officielle
CA

17e Chambre B

5fdd71de25e8551dfbbdac14

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

APPELANT Monsieur Christophe X..., demeurant [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101575

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

supprimer les pensions alimentaires versées à son ex-épouse au titre de la contribution à l'entretien et à l'éducation de ses enfants majeurs, à compter du 15 juin 2009 seulement pour son fils, Jean-Christophe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201439_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées le 7 octobre 2022, MM.

Source officielle
CC

cr

61372682cd580146774261f6

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

(pièce n° 1) ; que le numéro précité correspond à celui utilisé par le groupe Léonard de Vinci sis 121, avenue des Champs-Elysées à Paris (8ème) (pièce n° 7) ; qu'ainsi, il est présumé que le courrier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd35

Appel

2 août 2012

2 août 2012

réside chez elle à KONE depuis le 15 décembre 2010, en accord avec Mr X..., * Christopher sera majeur le 20 novembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cb2

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Christophe X... C/ Mme Amélie Y...

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a192030ddb77892695c4c7

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

BNP PARIBAS dont le siège social est situé au [Adresse 1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement Granrut - #P0014 représentée par Maître Christophe

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY03229_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Par mémoire enregistré le 3 avril 2024, la commune de Saint-Christophe-en-Oisans demande à la cour de donner acte de ce désistement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2503462_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Ceux-ci ont répondu à cette demande par un mémoire et des pièces complémentaires produites le 11 août 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc9

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

FOURNIL SAINT CHRISTOPHE S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

DEUXIEME CHAMBRE ARRET DU 28 FEVRIER 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 24 Octobre 2006 APPELANTE : Société MACIF-VAL DE SEINE PICARDIE 2 et 4 rue Pied

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92371

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Christophe X...a saisi le bâtonnier de Rennes d'une contestation d'honoraires, le 12 février 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd2e

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

Christophe, B... Marceau, I... Jean-Paul, Z... Jacques, C... Michel et Y... Pierre à lui payer la somme de 10 000, 00 euros (DIX MILLE EUROS) en réparation de son préjudice moral, - a reçu Mme O...

Source officielle
CC

civ2

613720e9cd580146773ef6d4

Cassation

17 mars 1989

17 mars 1989

Christophe Gilbert, 55°/ de Monsieur ZQ... J. XK..., 56°/ de Monsieur ZK... Jean-Pierre, 57°/ de Monsieur DU XY... Serge, Bernard YL..., 58°/ de Monsieur XU...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00546

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Christophe X... était nul et d'avoir ordonné la régularisation du paiement du salaire à compter du 1er jour de mise à pied ; AUX MOTIFS QU'en vertu des dispositions de l'article L. 2411-6 du code du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Jean- Christophe X... -annulé le bail du 3 mai 2001 signé entre le GFA SAINT PIERRE et M. Jean-Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

né le 02 Mars 1970 à CHATEAU-GONTIER (53200) ... 53290 BEAUMONT PIED DE BOEUF Monsieur Christophe A...

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

68e40508681ed727f2a3fe0c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le fonds de commerce a été cédé le 31 janvier 2014 à la SARL CHRISTOPHE FAYANT.

Source officielle

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