Christian X..., son épouse et leur fils, M.

C, 74960 Cran Gevrier, 7 / Mme Michèle N..., demeurant ..., 8 / Mme Marie-Christine K..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 9 / Mme Bernadette J..., demeurant La Rochelle, 74150

prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de procédure civile Signé par Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente et par Madame Christine Kermorvant, greffière à laquelle la minute de la décision

Pierre X..., a fait appel de ce jugement, qui lui a été notifié le 24 novembre, pour demander que la tutelle de son père soit confiée à son frère Christian.

Christian, - Y...

Christian René Z... né le 14 Janvier 1962 à SAINT FOY LES LYON (69110) ...

B Christian X... C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE GARONNE GROUPAMA SUD Jérôme Y...

Greffier lors des débats : Mme Christine LECERF ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

de son véhicule ; - est sorti brusquement de son véhicule de marque Audi 100 pour rentrer chez lui ; - a refusé de les suivre ; - s'est débattu ; - a griffé volontairement l'inspecteur Christian

Christian contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (5ème chambre) du 27 janvier 1988 qui pour introduction irrégulière d'alcool dans un débit de boissons, l'a condamné à 22 amendes fiscales

Christian, - Y...

MERCEDES BENZ FRANCE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 3 octobre 2000, qui a dit n'y avoir lieu à suivre sur sa plainte contre Jean-Christian

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'attentats à la pudeur sans violence, ni contrainte sur les personnes de Nelly et Christina

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Février 2011 APPELANTE : Mme Christiane X...

Jean-Claude X... et Mmes Marie-Madeleine et Christiane X... ; qu'un premier arrêt du 16 novembre 1999 a dit que M.

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, du 3 juillet 1997, qui, pour, exercice illégal de la pharmacie, l'a condamné à 30 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

Marx Dormoy - 75018 Paris (pièces 2-1 et 2-3) ; qu'elle fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité au titre de la période du 01/01/2002 au 31/12/2004, diligentée par Christine

Marx Dormoy - 75018 Paris (pièces 2-1 et 2-3) ; qu'elle fait actuellement l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité au titre de la période du 01/01/2002 au 31/12/2004, diligentée par Christine