vitrine de la boutique que Mme X... exploitait, prés de l'entrée d'une cour dans laquelle étaient livrées des marchandises destinées à la société Prisunic, a été endommagée à plusieurs reprises par des camions

X... un emploi de conducteur de camion-citerne en raison du port de charges lourdes que cela impliquait; qu'en retenant que la société Cilomate aurait dû rechercher avec le médecin du travail si des postes

Y... le prix du camion avec intérêts légaux à compter de son règlement contre restitution de ce camion, alors, selon le pourvoi, que, dans les obligations qui se bornent au paiement d'une certaine somme

André G..., demeurant à Catillon Fumechon (Oise), 2 / de Mme Gisèle De F..., épouse André G..., demeurant à Catillon Fumechon (Oise), 3 / de M.

fait que Christophe Z... ait opéré, après que Patrick X... ait marqué le stop et se soit avancé sur le CD 932 dans sa voie de circulation, le dépassement de plusieurs véhicules se suivant, dont un camion

de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre La Mutuelle du Mans assurances IARD venant aux droits de la compagnie Winterthur, la société Soufflet alimentaire, la société Carillon

peuvent être retenues comme n'étant pas authentifiées ; il résulte du plan annexé au procès-verbal de police que le choc s'est produit alors que Thierry X... avait traversé la voie de circulation Cavaillon-L'Isle-sur-la-Sorgue

routier ; qu'absent du 23 au 29 novembre 1981 en ayant écrit à son employeur qu'il était en arrêt de travail pour maladie, il s'est présenté le 30 novembre sur les lieux habituels de son emploi, mais son camion

Y... reproche à son employeur de lui avoir attribué, à partir de mai 2013, un camion en mauvais état.

U... en date du 30 octobre 2013, la société avait engagé trois salariés dont un en contrat à durée indéterminée et qu'elle avait acheté un camion en février 2013 à l'origine de la création du poste du

Y... le quart de la responsabilité de l'accident mortel de la circulation dont il a été victime ; "aux motifs que, si le prévenu, Charles D..., qui, au volant d'un camion appartenant à la société GT

. ; " après avoir constaté que la voie d'où avait débouché l'automobiliste Z... n'était pas ouverte à la circulation mais que le motocycliste X... avait entrepris le dépassement d'un camion momentanément

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 décembre 1987), qu'ayant été, par un jugement devenu irrévocable faute d'appel sur ce chef du dispositif, condamnée à indemniser l'acheteur d'un camion

X..., chauffeur de camions grues au service de la société Sofrequip, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1987) d'avoir dit qu'il avait démissionné de son emploi le 18 décembre 1985 et de l'avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Capron Boucher, dont le siège social est

l'obligation de reclassement voulue tant par le législateur que par la Cour de Cassation ; que, de plus, les juges d'appel ne retiennent pas non plus l'ouverture d'un magasin de lingerie rue des Trois Cailloux

circonstance que dans la lettre de licenciement l'employeur indiquait plusieurs griefs, à savoir notamment le chargement de la marchandise de 27 septembre 1995 avant l'ouverture des locaux, le délaissement du camion

l'arrêt infirmatif attaqué, se bornant à formuler des hypothèses sur les deux premières anomalies susmentionnées, du reste contredites par la lecture du contrôlographe et de la révision récente du camion