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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
6809c74e5f55848ebdc1a047
23 avril 2025
23 avril 2025
: Q N° RG 25/02216 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGET Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 14h45, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74e5f55848ebdc1a049
23 avril 2025
23 avril 2025
décision : B N° RG 25/02215 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGEO Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 10h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74e5f55848ebdc1a04d
23 avril 2025
23 avril 2025
décision : B N° RG 25/02213 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGEB Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74e5f55848ebdc1a04f
23 avril 2025
23 avril 2025
décision : B N° RG 25/02212 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGDY Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 11h01, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74e5f55848ebdc1a051
23 avril 2025
23 avril 2025
décision : B N° RG 25/02211 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGDJ Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 12h02, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74f5f55848ebdc1a053
23 avril 2025
23 avril 2025
décision : B N° RG 25/02210 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGDF Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2025, à 13h53, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6809c74f5f55848ebdc1a059
23 avril 2025
23 avril 2025
: Q N° RG 25/02207 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGCC Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 14h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Françoise Calvez
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101369_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 19 mars 2021 sous le numéro susvisé, la SARL CALMEL et JOSEPH demande au tribunal : 1
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101697_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 2 avril 2021 sous le numéro susvisé, la SARL CALMEL et JOSEPH demande au tribunal : 1
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1983:252
29 septembre 1983
29 septembre 1983
#Cour des comptes des Communautés européennes contre Calvin E. Williams.#Affaire 9/81 - Interprétation.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1997:26
21 janvier 1997
21 janvier 1997
#Calvin Williams mot Europeiska unionens revisionsrätt.#Mål C-156/96 P.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037645899
1 octobre 2018
1 octobre 2018
ACCORD DE SUBSTITUTION - ACCORDS CALDEO APPLICABLES AUX PERSONNELS WOREX ET CALDEO
Source officielleciv3
6079432a9ba5988459c41454
4 décembre 1973
4 décembre 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE CALDERER FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECIDE QUE L'ACTE INTITULE "CONTRAT DE GARDIENNAGE DE L'HIPPODROME DE LA CRAU", INTERVENU LE 12 FEVRIER 1965 ENTRE LUI ET LA SOCIETE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106031_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 mars 2022 et 11 juillet 2022, l'Institut départemental Albert Calmette, représenté par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2106032_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
B le versement à l'Institut départemental Albert Calmette de la somme qu'il demande au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc4d
11 janvier 1995
11 janvier 1995
discrimination en raison de son état de santé déposée par Rodolphe X... qui déclarait avoir été victime de pratiques discriminatoires par l'hôpital où il avait été embauché tant en raison de sa mutation dans une cave
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61027
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La société Altec, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Calvet, a formé un pourvoi le 13 février 2025 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2024 par la cour
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE02049_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCCV Villemomble-Calmette ne sont pas fondés.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c27709
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[S] de sa demande de condamnation de la CAVEC à lui régler des dommages-intérêts, - débouté M. [S] de sa demande de condamnation de la CAVEC à lui régler une indemnité de procédure, - condamné M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301005_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 27 juillet 2023, 9 juillet et 12 septembre 2024, Mme Catherine Calvet doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°
Source officiellePage 20 sur 173