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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a2
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Nathalie C... et Antoine X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel C...né le 11 mars 2008.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f6e6190d73a10ce27cd2
11 avril 2025
11 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Laurent FILMONT de la SELARL FL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1677 INTIMEES SCI FRANLOR immatriculée au RCS de Paris sous le numéro
Source officielleJAF
67ec59d3dd062d9f810e9cbc
1 avril 2025
1 avril 2025
MANCEAU de la SELARL MANCEAU - LUCAS-VIGNER, avocats au barreau de POITIERS, plaidant ET Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939c0
8 février 2017
8 février 2017
Jacques ROUSSEAU, Conseiller Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries. Greffier : Mme Nathalie BEBEAU, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc5d
14 avril 2011
14 avril 2011
représenté par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Thierry LEJEUNE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie Z...
Source officielle3ème chambre
63b677aaa853827c9026d2c4
4 janvier 2023
4 janvier 2023
par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [K] [H] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Nathalie CLAIR de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre A - Commerciale
651d02b0fe8d588318c1ad24
3 octobre 2023
3 octobre 2023
SOCIÉTÉ BRETONNE DE RÉPARATION NAVALE (SOBRENA) [Adresse 17] [Localité 16] Représentées par Me Philippe LANGLOIS substitué par Me Audrey PAPIN de la SCP ACR AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS
Source officielle11ème civ. S3
686848554965b5d9df3285f3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Chacune des parties supportera ses propres dépens.
Source officielle1ère Chambre
688311394d9076bf079c23a1
24 juillet 2025
24 juillet 2025
ETUDE [I] & GUYONNET ès-qualité de Liquidateur Judiciaire de la SAS COOLLABS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Sans avocat constitué ********* Nous, Nathalie HACQUARD, Présidente
Source officielleciv1
613722a8cd580146773ffbe5
27 février 1996
27 février 1996
Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sargos, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des consorts B..., de
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
67f97c400ea89248182acb1f
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [L] épouse [O] née le 31 janvier 1982 à VICHY (03) 19 rue Gilbert Romme 63200 RIOM DEMANDERESSE Comparant, concluant, plaidant par Me Nathalie BERNARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad9122668940826449c0ca
22 avril 2024
22 avril 2024
3] représentée par Me Jean-Louis BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elisabeth BEDROSSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163cdb2a4f434918a1e523f
17 février 2010
17 février 2010
BOUTIQUE 38 MARITHE ET FRANCOIS GIRBAUD exerçant sous l'enseigne MARITHE ET FRANCOIS GIRBAUD représenté par son Président [Adresse 8] [Localité 7] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués
Source officielle3ème chambre 2ème section
68e0154574e929a9d8fa3543
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D1913 DEFENDERESSE S.A.S.
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4e7
2 avril 2025
2 avril 2025
MANOLYA [Adresse 2] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON APPELANTE Madame [K] [T] [Adresse 1] Représentant : Me Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocat au barreau de LYON
Source officielle4e Chambre B
6162c83db820aa60963d8558
26 juin 2012
26 juin 2012
APPELANTES Madame [R] [D] épouse [M], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Nathalie VINCENT, avocat au barreau de NICE Madame [U] [M] épouse [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93080
17 mars 2016
17 mars 2016
RG N : 15/ 00266 AFFAIRE : Mme Nathalie X... épouse Y...
Source officielleCH3 divorces-contentieux
686ee34f72b5e5e648cc107c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01887 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRRH AFFAIRE : [G] / [C] MINUTE : Copie exécutoire : Me Algida BEDJEGUELAL Me Nathalie
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd1
14 mars 2008
14 mars 2008
Comparant, assisté de Maître Samuel HIGOT DE LOGIVIERE, avocat au barreau d'ANGERS. PARTIE EN CAUSES : Madame Nathalie Y... ... ... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100100
5 février 2009
5 février 2009
E..., avocat suisse inscrit au barreau de Genève, d'effectuer à chacune de ces associations par l'intermédiaire d'une fondation constituée au Liechtenstein et détentrice des avoirs de la société Gouslay
Source officiellePage 20 sur 527