Juridiction
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2303364_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Le rapport de Mme Cabanne, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
FEVRIER 2016 N° 2016/ 98 Rôle N° 13/20764 SARL AZUR SERVICE MARINE C/ [C] [W] SA FINANCO Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP LECLERC CABANES
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c0
23 octobre 2001
23 octobre 2001
DECISION NO Lotissement les Hauts de Colombier 30200 SABRAN R.G: 01/00330 comparant en personne, assisté de Me Jean-Pierre CABANES JPG/CM X...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206228_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 18 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104737_20240403
3 avril 2024
3 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, - les conclusions de M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400429_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A occupe illégalement le domaine public maritime, au lieu-dit Californie, sur le territoire de la commune du Lamentin, en ayant fait édifier, sans autorisation, un ponton et une cabane sur pilotis.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404941_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2601846_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
de suspendre l’exécution de l’arrêté du 19 septembre 2025 par lequel le maire de la Teste-de-Buch a accordé à la SNC L.O.I.A un permis de construire en vue de la reconstruction à l’identique de la cabane
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2400687_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Article 4 : L'expertise aura lieu en présence de l'association Nains Porte Koa, du port des Cabanes de Fleury et de la commune de Fleury-d'Aude.
Source officielleChambre 2-4
67ee19746cff766e94e38a70
2 avril 2025
2 avril 2025
° Portalis DBVB-V-B7F-BHBOV [D] [M] [P] [M] C/ [Z] [N] épouse [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-yves IMPERATORE Me Cédric CABANES
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd9243a
21 mai 2015
21 mai 2015
Elle demande, en outre, la restitution sous astreinte d'une cabane de chantier roulante. M.
Source officielle2e chambre civile
65b364dd1d7564000872e009
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il affirme que pourtant, les chats libres ne peuvent être nourris que dans les cabanes à chat et non au sein des parties communes de la copropriété.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01205_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Les photographies qu'il joint ne démontrent pas davantage que la cabane ferait plus de 5m2. En tout état de cause M.
Source officielleChambre 1-8
6312eefc2e6a8e4f13ca6180
3 août 2022
3 août 2022
LEROY MERLIN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié au siège sis Représentée par Me Cédric CABANES, membre de la SCP LECLERC CABANES CANOVAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 06
69f23d53cdc6046d47fc1a5e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f23d86cdc6046d47fc1dd3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f23daccdc6046d47fc2028
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Clément CABANES Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
69f24411cdc6046d47ffd523
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 06
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANES Juges : M. Nazim TALEB M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
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2 avril 2025
2 avril 2025
Composition du tribunal : * Madame Isabelle DELYON, Président, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, * Monsieur David CABANES, Juge, assistés de : * Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier, Après
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