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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
6274bc812799a9057d5dd061
5 mai 2022
5 mai 2022
HÔTELIÈRE DE LA ROUTE BLANCHE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierrick BECHE de
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7c123db6632de316c8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [E] [L] [Y] Représenté par Me Azilis BECHERIE
Source officielleChambre 1-8
66fe354391b69e88a370fb6d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SOLAFIM Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Béchir ABDOU Me Hélène JOUREAU Décision
Source officielleChambre 1-9
653b587f502b828318c4e1fb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
EOS FRANCE C/ [R] [S] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à :Me CAVATORTA Carole Me ABDOU Béchir Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
HOTEL BRASSERIE L'ESCAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Béchir ABDOU Me Charles GIMENEZ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Septembre 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2604634_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A..., ayant pour avocat Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner, jusqu’à ce qu’il soit statué au
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163a072ef0577e3c1fcfdb6
20 janvier 2011
20 janvier 2011
SOCIETE CABINET [R] représentée par son liquidateur Monsieur [Y] [R] ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Maître Olivier BECHET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00337
12 février 2014
12 février 2014
Béchir X... qui, après la date de transfert de son contrat de travail, n'aurait plus été calculée sur la base de 169 heures composée d'un salaire de base calculé sur 151,67 heures et d'heures supplémentaires
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9149b
23 avril 2014
23 avril 2014
REPRISE D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Olivier X... ... 54170 OCHEY Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd9149f
23 avril 2014
23 avril 2014
D'INSTANCE ET INTIME : Monsieur Jean Marie X... ... 54200 BOUCQ Représenté par Me HORBER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914a8
23 avril 2014
23 avril 2014
MAXEVILLE Représenté par Me Olivier BAUER, avocat au barreau de NANCY, substitué par Me CUNAT, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91662
28 mai 2014
28 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fde1d8f08d1feba3454a411
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6032842a9d82f8b7f7261868
18 janvier 2018
18 janvier 2018
M] demeurant [Adresse 5] [Localité 5] déclaration d'appel signifiée le 21/11/2016 à domicile - n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Etienne Bech
Source officielleAF - Liquidations
68700fc8b8daa57c7f66fa20
3 juillet 2025
3 juillet 2025
avocats plaidant, vestiaire : 111 Madame [A], [L], [O], [C] [Z]-[M] née le 07 Avril 1971 à VERNON (27200), demeurant 13 rue Saint Vincent - 76130 MONT-SAINT-AIGNAN représentée par Maître Aurélien BECHE
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622907
25 juillet 1986
25 juillet 1986
MARTY, demeurant "Le Myrella" Rue Glomb Bechar à Toulon 83200 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1- annule le jugement du 17 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté sa
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601055_20260202
2 février 2026
2 février 2026
A..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône
Source officiellesoc
61372274cd580146773fd31e
13 avril 1995
13 avril 1995
Béchir X..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 22 mars 1990 par le conseil de prud'hommes de Marseille (section industrie), au profit de la Société provençale du
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6349002863d497adffda4192
13 octobre 2022
13 octobre 2022
en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE, représentée par Me Jean-marie GARINOT de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301007
15 novembre 2018
15 novembre 2018
D..., Bech, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Guillaudier, Georget, Renard, Collomp, MM.
Source officiellePage 20 sur 71