Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300936_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301564_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - Mme Parisi, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 août 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204111_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Binand, président, Mme Beaucourt, conseillère, M. A, magistrat honoraire Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302420_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875e9
18 janvier 2006
18 janvier 2006
né le 10 juillet 1940 à BEAUCOURT demeurant...- 90500 BEAUCOURT Monsieur Jean-Jacques X...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202277_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public ; - et les observations de Me Delors, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100831_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103766_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public, - et les observations de M.
Source officielleChambre 4-4
642fb549cece1704f5747306
6 avril 2023
6 avril 2023
opposés, devant Madame Catherine MAILHES, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte à la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente de chambre Madame Frédérique BEAUSSART
Source officielleciv1
61372178cd580146773f4076
26 novembre 1991
26 novembre 1991
Le Gall, née Beauchet, demeurant ...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007673206
25 juillet 1980
25 juillet 1980
A BEAUCHAMP VAL D'OISE , TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT EN DATE DU 29 JUIN 1978 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00657
29 février 2012
29 février 2012
attaqué (tribunal d'instance d'Aubervilliers, 17 juin 2011), que l'Union des syndicats pour un droit social pleinement appliqué aux salariés (ci-après UDSPA-salariés) a déposé ses statuts en mairie de Beauchamp
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303935_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fass, conseillère, - les conclusions de Mme Beaucourt, rapporteure publique, - et les observations de Me Jun, représentant de
Source officielleciv2
613723abcd5801467740cb8b
15 février 2001
15 février 2001
Marc Z..., 2 / de Mme Brigitte A..., épouse Z..., demeurant ensemble Ferme du Mouflet, 62170 Wailly-Beauchamp, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi,
Source officielleciv1
613722c5cd58014677401457
27 mai 1997
27 mai 1997
F, 95250 Beauchamp, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre, 2e section), au profit de la société Franfinance, dont le siège est ..., défenderesse à
Source officielle4ème Chambre
DTA_2102075_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Binand, président, Mme Beaucourt, conseillère et M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2022. Le président-rapporteur, Signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300609_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Perrin, premier conseiller, - Mme Beaucourt, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2026. La présidente-rapporteure, Signé J.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304098_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
requête vise à l'indemnisation du dommage que la requérante estime subi par son fils, du fait de l'absence d'affectation de professeur dans sa classe au sein de l'école élémentaire publique Paul Bert à Beauchamp
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca8254781dc057dee7adc
11 mai 2022
11 mai 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Grosse délivrée le 11 mai 2022 à : - Me Georges POMIES RICHAUD - Me Anne HUC-BEAUCHAMPS COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504031_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Féménia, présidente, - Mme Beaucourt, conseillère - M. Boileau, conseiller.
Source officiellePage 20 sur 61