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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere CHAMBRE
68e560720e2901d10fa3d83e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré Jean-Paul RISTERUCCI, Président Sonia ZOUAG et Slovia STELZIG, assesseurs assistés de Audrey GUILLOT, greffier La présente décision contradictoire , rendue en
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305757_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Au cours de l'audience publique tenue le 22 juin 2023 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, ont été entendus : * M.
Source officielle3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc329
11 juillet 2024
11 juillet 2024
/04941 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OTMX Par jugement de la 3ème Chambre civile en date du onze Juillet deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia LABEAUME, Présidente, assistée de Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6690c73a0d808eb34e4554a6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Au cours du déroulement de sa mission, l'expert judiciaire avait constaté le 21 mai 2015 que le bassin du spa avait été déposé.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f35
9 mai 2018
9 mai 2018
Georges LEROUX, Président de chambre Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRÊT : - Contradictoire.
Source officielleChambre Civile
66975e9e92a5b3e8ade13f10
15 juillet 2024
15 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2024 Me Audrey GUERIN la SELARL BRETLIM la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU la SCP ROBILIARD ARRÊT du : 15
Source officielle1ère chambre
DTA_2400168_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 18 janvier 2024 et 30 juin 2025, l’association Becoz environnement et cadre de vie, représentée par Me Aubret, demande au tribunal
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f9a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
69a1799acdc6046d47e8a7eb
6 janvier 2026
6 janvier 2026
: N° RG 21/02613 - N° Portalis DB3F-W-B7F-I4MM JUGEMENT DU 06 Janvier 2026 DEMANDERESSE : Syndicat de copropriétaires de l’Immeuble [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Laura AUBERY
Source officielleTroisième Chambre Civile
6706dcbaf1d01e3c86f4f25b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
0o==-- DEMANDEURS Monsieur [Y] [H], né le 21 Juillet 1963 à PARIS (75020), demeurant [Adresse 6] - [Localité 7], représenté par Me Joelle MICHEL, avocate au barreau de DRAGUIGNAN, plaidante, et Me Audrey
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06264_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
janvier, 20 janvier, 21 janvier, 25 janvier, 22 août et 30 septembre 2022 ainsi que les 24 septembre et 7 novembre 2023, sous le n° 22PA00266, M. et Mme B et l'association Ovide, représentés par Me Aubret
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
633fc383e633183e2ee17bdd
6 octobre 2022
6 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 27 Juin 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/00318 APPELANT Monsieur [O] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Audrey
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64549ec6eedb07d0f8185ff5
3 mai 2023
3 mai 2023
GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant inscrit au barreau de CHAMBERY INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [M] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Audrey
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162c1c434defd4c4b3b457f
16 mai 2012
16 mai 2012
Benoît HENRY, avocats au barreau de PARIS, toque : K0148 assistés de Maître Virginie BOUET plaidant pour la SELARL MOISAND & Associés, avocats au barreau de PARIS, toque K 036, substituée par Maître Audrey
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41ed
11 avril 2024
11 avril 2024
[G] [M] né le 18 Janvier 1979 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Audrey GUICHARD, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée S.A.S.
Source officielle6ème chambre civile
6a10c783cdc6046d479de821
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE Jugement du 21 Mai 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [X] [G] née le 29 mai 1955 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Audrey
Source officielleChambre 1-5
653b553c08c361831812f533
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 4-8
6014f1639253781075c1bc52
29 janvier 2021
29 janvier 2021
INTRAMAR Société SOCIETE COOPERATIVE DE MANUTENTION - SOCOMA Société [Localité 10] MANUTENTION Association GEMEST - GROUPEMENT DES EMPLOYEURS DE MANUTENTION DES BASSINS EST DU PORT DE [Localité 10]
Source officielleChambre 4-8
627f48b7551627057d32de6c
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f60
16 octobre 2025
16 octobre 2025
] de nationalité Française Profession : Artisan, demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Erwan DINETY de la SELARL DINETY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Aurélie
Source officiellePage 20 sur 28