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511 résultats pour « Alexandre ROUVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6711face7603bf88a188486b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

au capital de 105 170 euros, enregistrée au RCS de MONTPELLIER sous le numéro 527 514 806, agissant diligence et poursuites de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle

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CA

Chambre sociale-2ème sect

65b365631d7564000872e042

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ALEO AGENCY prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Patrick-alexandre DEGEHET, avocat au barreau de METZ

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0927JUD001730902

Admin. suprême

27 septembre 2007

27 septembre 2007

La cour décida de rouvrir les débats et entendit G.S.B. en l'absence du requérant ou de son avocat.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e0157d74e929a9d8fa42f5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OLIVES (l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

5fca5b47973f3d32b7e29568

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président,, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-5

680b1db32c124f4fd8d67318

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège représentée par Me Julien DUMOLIE de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f08318991448

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

N° 2023/ MS/PR Rôle N° RG 21/03446 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCFW [J] [P] C/ SAS ID LOGISTICS Copie exécutoire délivrée le : 05/10/23 à : - Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03074

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

E..., Julien J..., Alexandre A... et M... F... ; que ces derniers ont été informés par M. N... A..., avant son dépôt de plainte, des relations sexuelles qu'il avait avec Mme Nathalie X... , M. L...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0906JUD002932113

Admin. suprême

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Grèce (n o 2), La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Kristina Pardalos, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,  

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fddc32fae401c68c7f126ef

Appel

20 avril 2018

20 avril 2018

C... qui relève de la convention collective des transports routiers et a été mis à disposition par le Groupe Keolis ; le prédécesseur de ce dernier, M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

651e5357a81daa831884f430

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BOUMAIZA, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS : Mme [I], [E], [W] [F] née le [Date naissance 12] 1970 à [Localité 29] [Adresse 26] [Adresse 26] [Localité 9] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

651e5357a81daa831884f432

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

de BASTIA, Me Carole BOUMAIZA, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS : Mme [M], [V], [C] [H] née le [Date naissance 17] 1970 à [Localité 37] [Adresse 34] [Localité 12] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bca6be9c926c7caaed

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Localité 13] (Madagascar) [Adresse 5] [Localité 7] Tous deux représentés et assistés de Me Audrey BERNARD de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE substituée par Me Claire DEWAELE - ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca99bd3db21cbdd8b80a

Appel

5 février 2008

5 février 2008

représentants légaux en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 9 rue Hamelin 75016 PARIS représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1804662-1893074

Admin. suprême

6 octobre 2006

6 octobre 2006

Soupçonné d’agressions armées sur des chauffeurs routiers, il fut arrêté en février 2001.   Le requérant se plaint de la durée de sa détention provisoire et de la procédure dirigée contre lui.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0316JUD002275609

Admin. suprême

16 mars 2017

16 mars 2017

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   Kristina Pardalos, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ledi Bianku

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370e28c0355000835f8ff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Francine HAVET, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1250 et Me Sylvain ROUMIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c748cdc6046d4788f69d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

8 septembre 2025 - conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Villeneuve Saint Georges - RG n° F 23/00281 APPELANT : Monsieur [D] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9605cdc6046d47705055

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

L'expertise amiable diligentée par l'assureur WTW auprès du cabinet KPI Groupe au contradictoire de Madame [J], a relevé dans son rapport du 2 mai 2024 que : * sur un essai routier des vibrations sont

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0708JUD005401210

Admin. suprême

8 juillet 2019

8 juillet 2019

Roumanie, La Cour européenne des droits de l’homme, siégeant en une Grande Chambre composée de   :   Guido Raimondi, président,   Angelika Nußberger,   Linos-Alexandre Sicilianos, &

Source officielle