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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 2 - Chambre 5
5fdd850073f1173020e36e7b
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian BYK, Conseiller, Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Anne LACQUEMANT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41c
21 octobre 2010
21 octobre 2010
No RG : 09/ 6222 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP LEFÈVRE SCP KEIMERÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE DIX,
Source officielle8ème chambre
DTA_2103470_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La décision attaquée du 22 janvier 2020 vise les dispositions législatives et réglementaires dont il a été fait application, l'avis de la commission de réforme et l'avis de la caisse nationale de retraite
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64db156be5e55ad9697a58eb
8 août 2023
8 août 2023
Au nom du Peuple Français N° RG 23/00079 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VBGW N° MINUTE : 86 APPELANT Mme [U] [E] née le 02 Novembre 1978 [Adresse 1] non comparante en personne, dûment avisée
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782af8121050008662dfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f48
15 juillet 2021
15 juillet 2021
[U] [R] a fait convoquer la SA JEAN LEFEBVRE PACIFIQUE (ci-après dénommée JLP) devant le Tribunal du Travail de Nouméa, afin de : ?
Source officielle2ème Chambre civile
65321a5a9e4ea48318f5aac6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
N° RG 23/01444 - Appel du jugement du Juge des contentieux de la protection d'[Localité 5] du 26 Mai 2023 Monsieur [B] [V] [Adresse 8] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Didier LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b15
31 mars 2017
31 mars 2017
Représenté par Me Rachel LEFEBVRE de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SNC DU REVEILLON No SIRET : 495 113 326 ayant son siège au 105 rue du Théâtre -
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6349004b63d497adffda4252
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice Madame Corinne JACQUEMIN, conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb765cece1704f57478a5
6 avril 2023
6 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielle3ème chambre
DTA_2300029_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lefèvre, - et les conclusions de M. Lardennois, rapporteur public.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2209841_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Lefebvre, avocate de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026048747
20 juin 2012
20 juin 2012
Article 2 : Les conclusions présentées par la société C'M'S' Bureau Francis Lefebvre devant le tribunal administratif de Strasbourg sont rejetées.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2502252_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
de passage revêtu des mentions « présenté/avisé le 18.6 » et « pli avisé non réclamé ».
Source officiellesoc
61372109cd580146773f072e
5 juillet 1989
5 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Entreprise Jean LEFEBVRE dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), .
Source officielle5ème Chambre
66ff85dfa4ff9ec259c099dc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Mehdi LEFEVRE-MAALEM
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d830cdc6046d47b8ca2e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2025RJ331 Monsieur [P] [I] [N] Numéro de rôle général : 2025F1420 DEMANDEUR Monsieur le comptable public responsable du POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR [Adresse 1] représenté(e) par Maître LEFEBVRE
Source officielleRéférés
69d74443cdc6046d479c851b
7 avril 2026
7 avril 2026
LE PROCUREUR GENERAL [Adresse 4] [Localité 5] PRÉSIDENTE : Michèle LEFEUVRE, première Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président
Source officielleRéférés
69d74446cdc6046d479c8530
7 avril 2026
7 avril 2026
le premier président empêché GREFFIER : Muriel LACOINTE, DÉBATS : à l'audience publique du 09 Mars 2026 Les parties ayant été avisées à l'issue des débats que l'ordonnance serait prononcée
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00456
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M.
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