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1 919 résultats pour « AUBERT ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722fecd58014677404244

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle

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Journal officiel
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ESNAULT, Laura, CATERINE, DENISE, AUBERT

SIREN 829281146Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

09/06/2026

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Créations

AUBERT, Esther

SIREN 105102891Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

21/05/2026

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Créations

AUBERT, Estelle, Aurore, Judith

SIREN 102351707Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/03/2026

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Créations

AUBERT, Estelle, Laura

SIREN 942022443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

21/03/2025

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Dépôts des comptes

ESPINASSE-AUBERT-POUSSINES

SIREN 437880693Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

09/08/2024

Voir →

CC

soc

613722d0cd58014677401d05

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

Gélineau-Larrivet, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM. Boubli, Chagny, conseillers, Mmes Barberot, Lebée, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613723f8cd58014677410979

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

Tricot, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723c0cd5801467740daaa

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

613723c1cd5801467740dbae

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Bernard X..., demeurant ..., 2 / des Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., ès qualités d'assureur responsabilité civile de M.

Source officielle
CC

comm

6137235fcd58014677408f0e

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

comm

61372368cd5801467740954b

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Grimaldi, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e03

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e04

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e05

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ1

61372371cd58014677409d3d

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

Aubert, conseiller rapporteur, M. Sargos, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613723d9cd5801467740ef52

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M. Tricot, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613723dacd5801467740f014

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe761

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société d'Exploitation de City "Sec", demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 octobre 1995, où étaient présents

Source officielle
CC

soc

6137227ccd580146773fd8ff

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

civ1

613722eecd58014677403574

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

Aubert, conseiller rapporteur, M. Fouret, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

613722f5cd58014677403c0e

Cassation

3 mars 1998

3 mars 1998

Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat de Mme Z..., de Me Choucroy, avocat de M

Source officielle
CC

comm

613722fecd58014677404286

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Bézard, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, M. Grimaldi, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, Badi, Armand-Prevost, conseillers, MM.

Source officielle
CC

comm

613723eccd5801467740fefc

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

613723f7cd5801467741089d

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Dumas, président, Mme Aubert, conseiller rapporteur, M.

Source officielle