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198 résultats pour « vente d'ail de semence »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M37B S.A.R.L. PLANETE AIRc/S.A

642fb5eecece1704f5747497

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PLANETE AIR c/ S.A.R.L.

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

635a216dc549ea05a7cd2be8

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Des clientes japonaises ont été touchées par des semences (petits clous) utilisés dans le montage de nos chaussures et non écrasées comme prévu dans le process.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

642fb5e8cece1704f5747473

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Vos résultats ne sont pas aux objectifs attendus notamment sur les segments prioritaires que sont l'offre fixe, l'offre abonnement mobile, et les ventes additionnelles d'accessoires et de contenu, et sont

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0d98c25a97f0381f4e2f

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

Il était dans mon angle droit, dans le segment entre le nez et l'aile droite de mon planeur. A ce moment là, la crête passée, je suis en légère inclinaison pour garder un oeil sur l'autre planeur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01446

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, ensemble l'article 3 de l'arrêté du 10 juillet 2006 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie mécanique du vent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616333d3f74a27a178b843bc

Appel

5 octobre 2011

5 octobre 2011

1990 sous le n° 5999 pour une durée de 20 ans à compter du 17 janvier 1991, faisant grief à la société LES TROIS CHENES de se livrer sans son autorisation à des actes de production et/ou d'offre en vente

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a609e43dad81fb8de7c0

T. Judiciaire

17 mai 2024

17 mai 2024

site (pièce n°32-21) ne saurait venir à l’appui des demandes.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0308d0ccf000877e747

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Concernant la création ligne loisirs créatifs et plein air, le devis vise plusieurs étapes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f8f

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

, que les conduits d'admission d'air étaient fortement encrassés ce qui contribuait au mauvais fonctionnement du moteur.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105717_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que le segment IS propose un portefeuille de services comprenant des services et des solutions de cloud hybride pour aider les clients à créer et à exécuter des environnements

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6162a31936ab09eb9a2fd77d

Appel

12 février 2013

12 février 2013

Le 3 juillet 2009 la SCEA du Château Haut Mayne Gravaillas, venant aux droits de la Société Civile Vignoble des Moulins à Vent, notifiait à M. [X] son licenciement pour faute grave.

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:449776.20221115

Admin. suprême

15 novembre 2022

15 novembre 2022

- l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 8 octobre 2020, Union des industries de la protection des plantes (C-514/19) ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105716_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que le segment IS propose un portefeuille de services comprenant des services et des solutions de cloud hybride pour aider les clients à créer et à exécuter des environnements

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105718_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que le segment IS propose un portefeuille de services comprenant des services et des solutions de cloud hybride pour aider les clients à créer et à exécuter des environnements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b74

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

; organisée autour de deux segments d'activités " automotive " et " industrie " sa force de ventes s'articule, au dessous de son directeur national des ventes, autour de cinqs chefs de ventes régionaux

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

626b816fd1fb03057d9a50f1

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Pour un remisage en palox, il est préférable de disposer d'une ventilation positive au c'ur des caisses ou à tout le moins d'un brassage d'air vigoureux autour des piles de palox. Si M.'

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f55857dd64cbdaa4ec

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Pour 2020, le niveau des ventes attendues d'ici la fin de l'année 2020 est anticipé en recul de l'ordre de -4% à-6% par rapport au budget, alors même que ce budget anticipait déjà un niveau de ventes à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

contractuel du titre de transport ; - déclaré la société AIRBUS et la société AIR FRANCE venant aux droits de la société AIR INTER entièrement responsables in solidum du préjudice subi par les victimes

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105695_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

notamment pour activité la location d'emplacements de marché et loue à cet effet des emplacements sur un terrain situé Route du Pavillon du Roi à Port-de-Bouc pour l'organisation d'un marché de plein air

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Et pour sa guérilla il choisit le mot AMOUR" ; Page 21 lignes19 à 30 : "Il en vint à dire : "Ne croyez pas que je sois venu apporter la paix sur terre, je ne suis pas venu apporter la paix mais la discorde

Source officielle