Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 19 juin 1985), que la société Basmaison a vendu de l'ail de semence à MM.

les semences de maïs enrobées ne doivent être semées à l'aide de ce type de semoir que si le vent a une intensité inférieure ou égale au degré 3 sur l'échelle de Beaufort au niveau du sol et, d'autre part

à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Angers, 17 octobre 1988), que la société Griffaton a acheté à la société Malagutti Vezinhet (Malagutti), plusieurs centaines de tonnes d'ail

conteste, prétendant que les semences prélevées ont été vendues sur le marché européen.

Il soutient avoir respecté cette clause dès lors qu'il a conclu un nouveau contrat de travail dans la vente de plants de fruits rouges, soit un domaine d'activité distinct de la vente de semences légumières

2017, à la suite du refus opposé par le directeur de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques à sa demande de communication, dans le cadre d'une étude sur la distribution et la vente

La moyenne de ces ventes est nommée ci-après référence des ventes et la moyenne de ces achats est nommée ci-après référence des achats.

Il a recentré l'activité sur l'élevage et la transformation de volailles, en vente directe, et embauchait 4 salariés.

Au soutien de ses prétentions, la Société ARMOR SEMENCES fait valoir que M.

années 2012, 2013 et 2014 (concernant les cinq substances actives suivantes : acétamipride, clothianidine, imidaclopride, thiaclopride et thiaméthoxam) et en particulier d'une part les volumes des ventes

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SICA de séchage et conditionnement des semences et de stockage des céréales dite "SICA-SCS", dont

La société Capdis est venue aux droits de la société [E] Trois Régions.

dénommée " evereste " et une variété de : pyracantha dénommée " cadange ", reprochant à la société Les Trois Chênes de se livrer, sans son autorisation, à des actes de production et (ou) d'offre en vente

The aim of the event was to protest against reinforced security measures during the 2017 FIFA Confederations Cup. The Town Administration refused to approve the venue and the time of the event.

La société STRADER est une entreprise spécialisée dans le domaine végétal, propose notamment des chambres de culture, séchoirs à semences ou chambres de stockage.

Les décorations étaient stockées toute l'année au dessus des semences, engrais, produits phytosanitaires.

Vincent Daumas, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Monod, Colin, Stoclet, avocat du groupement national interprofessionnel des semences et plants et

ainsi que la vente de trampolines de sport et de loisirs.