Alain X... a travaillé successivement au laboratoire sciage et polissage de 1974 à 1976, puis aux ateliers verres spéciaux (façonnage, polissage et sciage) de 1989 à 2001, et qu'il s'est trouvé exposé,

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

POLISSAGE FIN SUR METAUX.

Benhamou, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mlle Marie, M. Laurent-Atthalin, Mmes Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 1988), qu'embauché par la société Porcher le 2 septembre 1968 en qualité de polisseur

[S] a été engagé par la société Henri Selmer Paris en qualité de polisseur de clés et autres pièces de saxophones.

Il chiffre le coût de la prothèse à 720, 64 € et celui du polissage à 30, 29 € Au regard de ces conclusions médico-légales, de la discussion du rapport et des pièces produites, la Cour dispose des éléments

Vu les autres pièces du dossier.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, procédant à la recherche prétendument omise, a retenu que le sablage/ polissage

A..., Rocha Pereira, Moreira X... et Rodrigues, engagés par la société Grepi en qualité de polisseurs, ainsi que M.

a été victime le 27 août 2002 d'un accident qualifié par l'organisme social "accident de trajet", dont il a reconnu le caractère professionnel (notification de prise en charge du 18 septembre 2002, pièce

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1993 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de la société MB, société à responsabilité limitée, dont le siège

Pierre J..., demeurant ..., 28°) M. René XI..., demeurant ... à Genas (Rhône), 29°) Mme Jeanne XJ..., demeurant ..., 30°) M. Patrice XK..., demeurant ... (9e) (Rhône), 31°) M.

[O] [N], salarié depuis le 6 juin 1994 au sein de la société [5] en qualité d'ajusteur-polisseur, a été placé en arrêt de travail à compter du 29 octobre 2021 en raison d'un syndrome dépressif réactionnel

de l'entreprise, a comparu en Chambre du Conseil à l'audience de ce jour, il a été entendu en ses explications, Attendu qu'il résulte des débats et informations recueillies par le Tribunal et des pièces

[Z] [W] peut continuer son activité professionnelle de polissage avec un aménagement ergonomique du poste de travail lui assurant la possibilité de se déplacer dans un véhicule aménagé, la possibilité

La SIDEM a sous-traité les travaux à réaliser à la société Emieux, qui elle-même a sous-traité les opérations de polissage préalables aux opérations de chromage à la société Polissage des métaux et calorifugeage