[J] a été engagé en qualité de polisseur de clés et autres pièces de saxophones le 4 janvier 1982 par la société Henri Selmer. 2.

X..., salarié temporaire de la société Manpower, mis à la disposition des sociétés du groupe Auvergne Aéronautique entre le 19 août 2008 et le 19 décembre 2010, en qualité de polisseur-ébavureur, ayant

En ce qui concerne la communication des pièces du dossier, la sté AAAA fait valoir que le bordereau de pièces communiquées ne mentionne pas les pièces annexées par l'enquêteur de la caisse à son rapport

En réalisant une opération de polissage, une partie de ses cheveux a été arrachée par la polisseuse.

Vu les autres pièces du dossier.

En ce qui concerne la communication des pièces du dossier, la société AAAA fait valoir que le bordereau de pièces communiquées ne mentionne pas les pièces annexées par l'enquêteur de la caisse à son rapport

Dans ce cadre, elle a été affectée à la manipulation d'une machine de polissage pour laquelle elle a reçu une fiche d'utilisation (pièce 6 de l'appelante).

En l'occurrence, l'ordonnance du juge commissaire vise différents postes dont des polisseurs machines mais aucun tailleur de pierres ou tailleur fraiseur.

qui lui sont confiées résulte essentiellement du travail des ouvriers polisseurs.

X... est, le 19 décembre 1969, entré au service de la société Mécachim, entreprise de polissage de métaux, en qualité de manoeuvre, opérateur sur machine ; qu'après avoir occupé une fonction commerciale

F... tandis que les 5 % restant étaient consacrés à des tâches de découpe, de perçage et de polissage qui étaient selon lui occasionnelles.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 février 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Pollieu à sa demande communication

déclaré Louis Y... coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité supérieure à trois mois, d'avoir fait travailler un salarié sur une machine, à instrument tranchant, sans que les pièces

[C] tendant à voir écarter des débats sa pièce n°6.

L'affaire a été radiée par ordonnance du 20 mars 2015 subordonnant la réinscription de l'affaire au dépôt de pièces et de conclusions. 5.

depuis de nombreuses années à la Ciotat et qu'en 1992 et 1993 il a diffusé dans la presse local des publicités ainsi rédigées : "Laboratoire de prothèses dentaires Dentalux, réparation - rénovation - polissage

[S] [Z], expert-comptable Par jugement en date du 12/03/2026, le tribunal de commerce de Vesoul a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SARL POLISSAGE [Y], polissage et traitement

Jean X... demeurant à Poiseul-la-Ville (21450) ; M.