J..., âgée de douze ans au moment des faits supposés, que son moniteur de tennis, M.

conformément à la loi ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle opéré par l'URSSAF, la Caisse primaire d'assurance maladie a, en décembre 1979, décidé d'assujettir au régime général de la sécurité sociale des moniteurs

A... exerce depuis septembre 2023 les fonctions de moniteur diplômé d’Etat au sein de l’US Bouscat Tennis, il ne résulte pas de l’instruction que ces fonctions emportent nécessairement d’entraîner des

X... a été engagé par l'association Boissy tennis club (BTC) en qualité de moniteur de tennis du 8 novembre 2001 au 30 juin 2002 ; que, du 1er septembre 2002 au 19 mai 2004, il a été employé en qualité

Faisant valoir qu'il a été exclu sans raison valable du [5] et a ainsi été privé d'exercer son sport et son métier de moniteur de tennis dans le village, Monsieur [Z] [N] a, par acte du 22 mars 2023, fait

pas une situation d'urgence au sens des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative citées au point 5., d'autant que l'intéressé, qui a indiqué travailler comme " assistant moniteur

afin d'assurer la sécurité du pratiquant et effectuer des manoeuvres de rattrapage, ce dont il se déduit qu'il doit rester en bas ; qu'il n'est pas non plus prescrit, ni d'ailleurs soutenu, que le moniteur

Le bureau des enquêtes de la Caisse de coordination aux assurances sociales (CCAS) de la RATP a déclenché une enquête administrative dont il est résulté que M [H] travaillait en tant que moniteur de tennis

[O] [U] était embauché par l'association ASC Tennis en qualité de moniteur de tennis, par contrat à durée déterminée qui prenait fin le 30 juin 2018. M.

organisées par cette société à des fins publicitaires; que, dès lors, la cour d'appel a violé l'article L. 311-2 du Code de la sécurité sociale; alors, d'autre part, qu'en se bornant, pour dire que les moniteurs

Il soutient que : - il a été recruté en qualité de moniteur de tennis pour enfants à compter du mois de septembre 2021, il entraînait aux jours et horaires imposés par l'association, - il n'a jamais

à mettre à la disposition de MlleY... l'ensemble des moyens lui permettant d'effectuer un entraînement tennistique et sportif intensif et notamment un enseignant professionnel (titulaire du BEES, moniteur

moniteurs de tennis, leur permettant d'utiliser ses installations et d'exploiter une activité de cours de tennis, collectifs ou individuels, moyennant une participation aux frais de location et d'éclairage

Attendu qu'en ce qui concerne le préjudice professionnel l'expert indique que la victime lui a signalé avoir été en cours de reconversion pour une activité de monitrice de tennis dans l'Éducation Nationale

l'affaire, ni à demander que son client soit jugé par défaut ; Monsieur X... doit donc être jugé contradictoirement selon les conclusions déposées par son avocat ; Au fond : Monsieur X..., moniteur

et notamment vérifier si l'arrêt est justifié dans sa totalité ou si la justification de certaines activités est médicalement justifiée ; qu'en l'espèce il n'est pas contesté que les activités de moniteur

En dernier lieu, Monsieur [H] exerçait les fonctions d'assistant moniteur de tennis AMT.

SANNOIS à temps complet en qualité d'animateur - moniteur de tennis, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 18 juin 2005 en raison de sa modification. L'association O.S.

La question est donc de savoir si face à une telle situation, le moniteur devait monter à son tour pour le récupérer.

qualité d'agent polyvalent, pour un horaire hebdomadaire de 20 heures suivant un emploi du temps variable ; - suivant contrat à durée indéterminée intermittent en date du 31 août 2007, en qualité de moniteur