Cailler, épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile 2), au profit de Mlle Karine Y..., demeurant ..., défenderesse à

Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 18 décembre 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Stéphane Z... et Karin

lui étaient reprochés ; " aux motifs adoptés que le 22 mars 1998 aux environs de 3 heures, un accident de la circulation s'est produit sur le territoire de Rousson, hors agglomération, dans lequel Karine

[T] et [U] [G] l'exploitation d'une piste de karting, pour une durée de quinze ans, prorogée par deux avenants jusqu'au 31 décembre 2021. 2.

citation d'un témoin, Jean-Michel Y..., dont le témoignage était formellement contesté par Réda X..., n'ayant jamais été confronté à lui, a déclaré Réda X... coupable d'avoir commis sur la personne de Karine

ont obtenu la nationalité française en vertu d'un décret du 29 janvier 1998, qui a francisé leurs prénoms ; que, par requête du 11 décembre 1998, ils ont demandé à substituer à ces prénoms Michel et Karine

2025 008322 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLO TURES JUGEMENT DU 21/04/2026 DEMANDEUR (s) : LE GREFFIER AGISSANTD'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : KS24-KARTING

coupable d'avoir à Rion-des-Landes (40) et Saint Bauzel (82) du 18 juin 1988 à courant 1989, commis par violence, contrainte, menace ou surprise des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Karine

X..., substitut de M. le procureur général en ses réquisitions, enfin Karine Y..., partie civile, en ses explications ; "alors qu'aux termes de l'article 513 du Code de procédure pénale, le prévenu

_ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Karine

désigné ou tout avocat déclarant expressément le substituer, ce dernier n'étant pas tenu de produire un pouvoir spécial quand il forme ce recours ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que Maître Karine

préfectoral du 26 avril 2017 réglementant l'utilisation des hélisurfaces dans la presqu'île de Saint-Tropez pour avoir effectué, le 11 juillet 2018, six mouvements d'hélicoptère sur l'hélisurface « Le Karting

X... en indemnisation du préjudice résultant de son éviction intervenue en novembre 2000 au profit de l'exploitant d'un circuit de karting ; que M.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 3ème section), au profit de l'Association de lutte contre les nuisances sonores du karting

Jean-André X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 août 1995 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Mme Andrée C... née Y..., de Mademoiselle Karine

. ; ""par contre, il convient de relever que : ""- Karine B... et Mélanie X... donnent une description de l'apparence physique du conducteur de l'Opel Corsa qui correspond à celle de Patrice Z.

réponse à conclusions, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X... coupable d'atteinte sexuelle sans violence sur les mineures Catherine A..., Sabine B..., Karine

Nicolas Y..., demeurant Les Mairins Berdris La Chapelle Montligeon à Bagnoles de l'Orne (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre), au profit de Mlle Karine