, reproductions d'art, animations, illustrations, cliparts [illustrations], conceptions graphiques, films, vidéos, données audio, enregistrements sonores musicaux, enregistrements multimédias, extraits

Visuellement, la marque antérieure et le signe attaqué ont en commun le terme PINK, mais diffèrent dans leur représentation graphique en lettres capitales creuses dans la marque antérieure se distinguant

de sa marque, la prononciation différente du terme [O] de la marque antérieure d'origine flamande, outre l'élément de tête 3D, dominant, qui attirera l'attention du consommateur moyen.

Elle précise qu'afin de mettre un terme au différend opposant les parties, elle a consenti à ne plus exploiter la marque LOLITA TOP pour la désignation de son magazine bimestriel, lequel paraît depuis

Les signes en cause présentent dès lors, du point de vue visuel, une physionomie nettement différente qui, alliée à l'absence de similitude phonétique et conceptuelle et au faible degré de similitude des

Ces différences sont largement renforcées au plan visuel par les éléments graphiques.

visuelles, phonétiques ; que, visuellement, la marque antérieure est constituée d'un terme présenté sur deux lignes alors que le signe contesté est un ensemble complexe composé de cinq éléments verbaux

En dépit des différences entre les deux signes leurs ressemblances suffisent à leur conférer une identité sonore très proche.

propres à les distinguer nettement ; Qu'en effet, visuellement, ces deux signes diffèrent par leurs structure et longueur (deux termes de même longueur pour le signe contesté, un seul terme pour la

concernant), - que la marque déposée par Monsieur Christian Y..., « INSOLENCE » réalise une contrefaçon par imitation de la marque, « L'INSOLENT », les signes présentant une similitude visuelle, phonétique

perçue comme un terme unique, sur le plan visuel, elle relève que les signes diffèrent par leur structure (un ou deux éléments verbaux), leur présentation graphique, ainsi que par l'utilisation des

relevées (longueur de termes « Mons » et « Monster », éléments figuratifs) ne sont pas significatives ; que l'analyse phonétique pratiquée a, de plus, occulté l'importance des sonorités de « Mons » et

Elle en déduit que, si les signes comportent la même séquence "HERM", les différences visuelle, phonétique et conceptuelle restent prépondérantes du fait notamment des syllabes finales, distinctes graphiquement

et intellectuels, des différences existant entre les signes en présence, sans procéder, bien qu'elle ait affirmé le contraire, à une appréciation globale fondée sur l'impression d'ensemble

visuelles ; Que phonétiquement les signes présentent également des différences dans la mesure où le signe '+' de la marque antérieure sera prononcée [plus] par le consommateur moyen et où la marque

moyen : 1°/ qu'un signe est identique à la marque lorsqu'il reproduit, sans modification ni ajout, tous les éléments constituant la marque ou lorsque, considéré dans son ensemble, il recèle des différences

[L] soutient que le directeur général de l'INPI n'a pas caractérisé le risque de confusion et qu'en tout état de cause, il n'en existe pas car elles différent tant visuellement que phonétiquement.

Lorsque la graphie du prénom et/ou du nom dans le passeport est différente de leur graphie dans les documents ayant été précédemment détenus par le titulaire, l'endroit du passeport destiné aux remarques