[W] a été cité à l'audience du tribunal de police du chef de dépassement de véhicule par la droite. Examen des moyens Sur le premier moyen 3.

Z... auquel était attachée une remorque tournant dans un chemin situé sur sa droite, que, blessé, M. X... demanda à M.

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE UN CAMION MILITAIRE QUI VOULAIT S'ENGAGER DANS UNE RUE A DROITE, ET

POUR CONDUIRE AVEC SURETE, LA COUR D'APPEL N'A PAS PU DONNER A SON ARRET UNE BASE LEGALE AU REGARD DES ARTICLES 319 DU CODE PENAL ET R. 3, R. 6 DU CODE DE LA ROUTE ; " ALORS, D'AUTRE PART, QUE LE DEPASSEMENT

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué, une collision se produisit entre le camion de la société AMAT "Messageries Doudeauville" (la société), qui tournait à droite pour

Z... bien qu'il ait ralenti son allure, serré à gauche de la route et que, par conséquent, il devait être dépassé par la droite, la Cour d'appel aurait violé l'article R. 15 et R. 24 du Code de la route

excessive au regard des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles, ne lui avait pas permis, en contravention aux dispositions de l'article R. 414-6, II, 1° du code de la route, de dépasser

d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 13 février 2015, qui, pour franchissement d'une ligne continue, et non-respect des distances de sécurité, l'a condamné à deux amendes de 150 euros, et pour dépassement

[W], a entamé une manoeuvre de dépassement par la droite de ce véhicule en violation des dispositions de l'article R. 414-6 du code de la route au moment où M.

M... avait commis une faute de nature à exclure son droit à indemnisation en procédant à un dépassement par la droite, la cour d'appel a considéré qu'il résultait de l'audition de M.

" en ce que l'arrêt attaqué a condamné Christophe X... à 10 000 francs d'amende et à la suspension de son permis de conduire pendant 3 mois ; " au motif qu'en dépassant à grande vitesse par la droite

DE LEUR PREJUDICE A NOWAK ; ATTENDU QUE POUR DECIDER QUE NOWAK N'AVAIT ENCOURU AUCUNE RESPONSABILITE, LA COUR D'APPEL RETIENT CONTRE LA JEUNE ALBOUY UN COMPORTEMENT FAUTIF POUR AVOIR TENTE UN DEPASSEMENT

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE R 24 DU CODE DE LA ROUTE; ATTENDU, SELON CE DERNIER TEXTE, QUE TOUT CONDUCTEUR S'APPRETANT A QUITTER UNE ROUTE SUR SA DROITE DOIT SERRER LE BORD DROIT DE LA CHAUSSEE

DE JUGEMENT COMMUN; QUE LA CAISSE PRIMAIRE A DEMANDE LE REMBOURSEMENT DE SES PRESTATIONS; ATTENDU QUE, POUR DEBOUTER CLEMENTZ ET LA CAISSE DE SA DEMANDE, APRES AVOIR RELEVE QUE CLEMENTZ AVAIT DEPASSE

Y..., dont l'automobile chevauchait l'axe médian, avait mis son clignotant et circulait à allure réduite depuis un moment déjà lorsque Mlle X..., qui avait largement la place de dépasser par la droite,

dès lors nécessairement par la vitesse supérieure du cyclomotoriste qui achevant de dépasser le véhicule en panne, a tenté ensuite de dépasser par la droite l'automobiliste qui circulait à vitesse plus

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'UNE COLLISION S'EST PRODUITE ENTRE LES VOITURES AUTOMOBILES CONDUITES, L'UNE PAR X...L'AUTRE PAR Y..., ALORS QUE X...DOUBLAIT, PAR LA DROITE

ATTAQUE, QUE, DE NUIT, HORS AGGLOMERATION ET A HAUTEUR D'UNE INTERSECTION, UNE COLLISION S'EST PRODUITE SUR UNE ROUTE A TROIS VOIES DE CIRCULATION ENTRE L'AUTOMOBILE PILOTEE PAR BOURARD, QUI VOULAIT DEPASSER