Cependant, elle répond prioritairement aux exigences : des agences de communication, des studios de création et d'exécution graphique, des studios graphiques intégrés professionnels et associatifs, des maisons d'édition, de la presse, ou du métier de

LEGIARTI000024944846

—

Représentations graphiques : Interprétation de l'information lisible sur un graphique : valeur exacte ou approchée, influence sur l'allure de la courbe d'un changement de fenêtre graphique. Outils graphiques de dénombrement : Diagrammes ; arbres. 2.

Article R141-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 46

Code de l'urbanisme

Les documents graphiques localisent les espaces ou sites à protéger ainsi que, le cas échéant, les zones préférentielles pour la renaturation en application des 2° et 3° de l'article L. 141-10.

Article R122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 96 > 15

Code de la propriété intellectuelle

Les oeuvres mentionnées à l'article R. 122-2 sont les oeuvres originales graphiques ou plastiques créées par l'auteur lui-même, telles que les tableaux, les collages, les peintures, les dessins, les gravures, les estampes, les lithographies, les sculptures

Article L116-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 72

Code du patrimoine

contemporain : 1° Acquises, sauf exception, du vivant de l'artiste, avec des concours publics et sur proposition d'une instance composée de personnalités qualifiées dans le domaine de l'art contemporain ou par dons et legs ; 2° Représentatives de la création

Article R313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 52

Code de l'urbanisme

mise en valeur comprend un rapport de présentation et un règlement, et peut comporter des orientations d'aménagement et de programmation relatives à des immeubles bâtis ou non bâtis ou ensembles d'immeubles, assorties le cas échéant de documents graphiques

Article Annexe 2

—

DISPOSITIONS GRAPHIQUES DES MESSAGES D'INFORMATION PERMANENTS

Article L921-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 75 > 99

Code de commerce

Au 6° de l'article L. 145-2, les mots : " à la caisse de sécurité sociale de la maison des artistes et reconnus auteurs d'œuvres graphiques et plastiques, tels que définis par l'article 71 de l'annexe III du code général des impôts " sont remplacés par

Article 9

—

Epreuve expression graphique, chromatique ou volumique

Article R581-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 70

Code de l'environnement

Le ou les documents graphiques font apparaître sur l'ensemble du territoire de la commune ou de l'intercommunalité les zones et, le cas échéant, les périmètres, identifiés par le règlement local de publicité et sont annexés à celui-ci.

Article Annexe 5

—

DISPOSITIONS GRAPHIQUES DU BANDEAU INFORMATIF La typographie utilisée : Helvetica Neue.

Article 6

—

III. - Les représentations graphiques doivent être claires, compréhensibles et accessibles par le public.

Article L931-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 55

Code de commerce

Pour l'application de l'article L. 145-2, la Nouvelle-Calédonie est considérée comme une collectivité territoriale et au 6°, les mots : " à la caisse de sécurité sociale de la maison des artistes et reconnus auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques,

Article L951-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 56

Code de commerce

-Au 6°, les mots : " à la caisse de sécurité sociale de la maison des artistes et reconnus auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques, tels que définis par l'article 71 de l'annexe III du code général des impôts " sont remplacés par les mots : " à la

Article 3

—

L'examen de la spécialité "industries graphiques" de brevet d'études professionnelles comporte cinq unités obligatoires.

Article 6-1

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Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation de la classe “ Imprimerie, communication graphique multimédia ” sont en annexe 7.

Article 312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 35

Code du cinéma et de l'image animée

. - Pour les demandes d'aides au concept portant sur des projets d'œuvres d'animation présentées par un ou plusieurs auteurs littéraires ou par un ou plusieurs auteurs graphiques : 1° L'écriture ou la réalisation d'au moins quatre épisodes de la même

Article 2

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Au sens du présent décret, on entend par "surface graphique" la surface de la représentation graphique des îlots de culture déclarée par l'agriculteur.

Article 1

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Le diplôme des métiers d'art Arts graphiques comporte quatre options : gravure ; illustration ; reliure-dorure ; typographie.

Article Annexe 6

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DISPOSITIONS GRAPHIQUES DU MESSAGE INFORMATIF DEVANT FIGURER SUR LES SITES DE VENTE EN LIGNE La typographie utilisée : Helvetica Neue.

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