Y..., les conclusions de M.

Les parties s'accordent sur l'homologation des conclusions de l'expert, mais divergent sur la répartition des frais d'expertise et la condamnation à des dommages-intérêts.

Au vu des conclusions de l'expert judiciaire les époux [R] ont fait attraire les époux [Y] par acte du 24 août 2016 devant le tribunal de grande instance de Besançon aux fins de les voir condamnés, sous

Y... a réalisé son expertise ; qu'après le dépôt des conclusions de l'expert, Mme X... a assigné la Matmut, assureur de l'accident survenu en 1991, en liquidation de son préjudice résultant des nouvelles

A..., expert, pour examiner les désordres affectant l'immeuble ; que le rapport ayant été déposé, la société Hôtel de l'Europe a été autorisée à faire procéder aux travaux préconisés par l'expert, et

X..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la compagnie d'assurances GAN, les conclusions de M.

Z..., les conclusions de M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société HLM du Nord a poursuivi la société Roger d'X... en indemnisation de préjudices imputables, selon elle, à la mauvaise exécution d'un marché ; qu'après expertise

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon ce texte, que tout jugement doit être motivé ; que le défaut de réponse à conclusions

prévenu, ce chef de préjudice prorata temporis entre la date de consolidation des blessures et celle du décès de la victime le 5 juillet 2002, la liquidation du préjudice devant s'effectuer au vu des conclusions

partielle à 2 %, il a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour dire qu'il ne peut prétendre à aucun taux d'incapacité permanente partielle, le jugement retient que les conclusions

X..., syndic, les conclusions de M.

X..., les conclusions de M.

vêtements de travail de son premier mari, Louis Courtier, salarié de la société Everite (la société), avant leur séparation survenue en 1982, a obtenu par ordonnance de référé du 20 décembre 1995 une expertise

, pour la plus grande part, à celle de la société Janin elle-même, pour une autre part, et à celles des sociétés Chausson et Bull, pour des parts moindres ; que ces deux sociétés ont admis les conclusions

tenant compte des multiples affections dont souffrait le défunt, et indépendamment du débat sur son exposition ou non au risque du fait de ses emplois successifs au sein de la société, d'entériner les conclusions

locataires l'ont assigné aux fins de le voir condamner à rétablir un réseau d'évacuation de l'air vicié conforme aux normes ; Attendu que, pour rejeter cette demande, l'arrêt relève qu'il ressort des conclusions

a déclaré cette demande irrecevable et entériné les conclusions de l'expert ; Attendu que pour confirmer ce second jugement, l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, que l'expertise dont les